Texte de pothier

« La coutume est plus sûre que la loi » cette citation d’Euripide annonce bien que dès l’antiquité grecque la coutume représente une partie importante de la vie juridique. En effet, elle est une source essentielle du droit notamment sous l’époque médiévale et sous l’Ancien Régime. Robert Joseph Pothier est un jurisconsulte du XVIIIe siècle en France, il est également professeur de droit français à Orléans, sa ville natale et conseiller au présidial de cette ville, il s’agit du tribunal de justice sous l’Ancien Régime. Une de ses œuvres est intitulée Coutumes des duchés baillages et prévôtés d’Orléans publié en premier lieu en 1740 puis réédité en 1760, d’où est issu l’extrait à analyser. C’est un texte à valeur doctrinale où il explique la coutume de sa région et en établissant un lien nouveau pour l’époque entre le droit écrit et le droit coutumier. A l’époque de la rédaction de ce texte, il s’agit de « l’ère » de l’Ancien Régime et plus particulièrement sous le règne du roi Louis XV, la justice est alors appliquée d’une manière hétérogène par les différents parlements, qui sont des juridictions régionales auxquelles le roi a conféré le pouvoir de juger mais la justice se fait également par des ordonnances royales. En effet la France était divisé en deux avec un nord de tradition coutumière et n sud de tradition écrite. De plus, durant cette période la coutume varie en fonction des régions de France et possède une place importante dans le droit, de sorte qu’afin de pouvoir obtenir une certaine équité entre les territoires, une harmonisation plus ou moins partielle du droit doit avoir lieu par le biais de l’écrit. Le droit coutumier est l’ensemble des règles juridiques que constituent les coutumes. La coutume étant une habitude d’agir souvent collective fondée sur la tradition et transmise en général de génération en génération. Il faut cependant noté que le droit coutumier s’oppose au droit écrit, issu du droit romain.
D’après Robert Joseph