1) Droit intermédiaire
Solidarité entre tous les français quelques soient leur religions. En 1799 les privilèges on était abolit, il n’y a plus de privilèges lors de la révolution. Instaure l’égalité entre l’homme et femme : liberté contractuelle, circulation économique.
2) Le code civil
Le code civil n’est pas l’œuvre de la révolution mais l’œuvre de napoléon. Il y a eu un impact profond sur l’impact profond du code « ceux que rien n’effacera, ceux qui vivera éternellement c’est mon code civil »
A) élaboration du code civil
C’est en 1800 que napoléon confie a 4 juriste l’élaboration du code civil, il choisit des personnalité éminente mais modéré. Il en prend 2 qui viennent du Nord et 2 du Sud. Il en prend des royalistes et des républicains. Le plus connu des 4 c’est portalis. Il prépare le projet de code en 4 mois, ensuite le projet sera envoyé pour consultation et pour avis aux juridictions français, ensuite portalis établira son discours préliminaire. Le texte est ensuite soumis au parlement, le parlement commencera par rejeter le projet, il fait de l’obstruction. Napoléon modifira donc la constitution. Le code civil est voté en 36 lois, lorsqu’elle sont adopté elle sont réunis en un seul code qui sera le code civil des français.
Le premier livre est consacré au personne, le deuxième aux biens et propriété et le 3eme aux obligations.
B) le contenue du code civil
Le code civil = droit commun de la France, pour comprendre le cc il faut lire le discours de portalis. Il faut trouver un juste milieu entre l’ancien droit et le droit intermédiaire, il a fallut trouver aussi un juste milieu entre le nord et le sud de la France. « Il est utile de conserver tout ce qui n’est pas nécessaire de détruire »
1) le droit des personnes : le principe des droits dfes personnes est qu’il doit être laïque. Le cc conserve de la révolution l’idée de la laïcité, le mariage est donc civil désormais, il garde le divorce mais le rend très rare, on permet la filiation hors