Sujet proposé : Pourquoi Kelsen parle-t-il de pyramide des normes ?

La Constitution est le texte juridique de base des autres droits. Tous les principes qui donnent forme à notre société sont dans la Constitution. Dans tout Etat il faut qu’il y ait un texte qui organise les relations entre les différents actes juridiques. Le droit a d’abord pour fonction de mettre de l’ordre dans le chaos et la Constitution est cet acte qui ordonne la pluralité des actes juridiques qui existent à l’intérieur d’un pays. Pour faire une théorie de la Constitution, pour l'expliquer, on peut partir d'une idée idéale du droit (Platon). Cependant cette conception a été beaucoup critiquée par le courant du positivisme constitutionnel. Les théories du droit positif se décomposent en trois grands courants : l’école de l’exégèse de Gény, l’école sociologique de Duguit et enfin l’école normativiste. Hans Kelsen, reconnu comme l’un des plus grands juristes du XXème siècle, est le fondateur du normativisme et du principe de la pyramide des normes. . Il considère que le droit ne découle pas de la société mais qu’il découle de lui-même, c’est l’autopoïèse. Le droit est un monde normatif clos sur lui même. Dans sa Théorie pure du droit, Kelsen veut montrer la manière dont se construit le droit, comme une pyramide des normes. En haut de cette pyramide la Constitution, puis la loi, puis les décrets et enfin l’acte individuel. La superposition des normes acquiert une forme pyramidale car à partir des actes de volonté des fonctionnaires de base, les plus nombreux, elle remonte la hiérarchie jusqu'aux actes de volonté des plus hautes autorités, les moins nombreux, actes de volonté qui sont eux-mêmes soumis aux normes constitutionnelles qui relèvent elles-mêmes de « la norme fondamentale hypothétique » (Grundnorm). Plus elles sont importantes, moins les normes sont nombreuses. Toute norme juridique reçoit sa validité de sa conformité d’une norme supérieure. Le problème commence lorsqu’on met en