Histoire des sources du droit

8 TD de 2h seront consacrés à des études de textes. 1 commentaire, 2 notes d'interro écrites, 1 orale, Essaie au mois de novembre, note finale au mois de décembre.

Introduction : expliquer les termes, définir et expliquer ce qui n'entre pas dans le sujet.

histoire des sources du droit : définition A. Le droit il est très difficile à définir, le droit c'est l'ensemble des règles de conduites socialement édictées et sanctionnées qui s'imposent aux menbres de la société. Le droit est donc un ensemble de règlement le droit fait l'objet de sanctions officielles obligatoires. Donc le droit à des règles, les règles ne suffisent pas à elles même pour les comprendre il nous faut des définitions. En réalité en assimilant droit à la règle on confond le droit à sa source. Le droit ne s'identifie pas seulement à la loi. Cette définition présente le droit comme un ensemble de règles comme un domaine clos fermé sur lui même hors le droit est toujours en mouvement le droit change en fonction du lieu et des époques. Enfin lorsqu'il est présenté comme un ensembe de règles de conduite le droit se distingue mal des règles normatives morales et religieuse. Ce qui distingue le droit des règles morales religieuse etc c'est le caractère obligatoire du droit et pour justifier cette obligation on s'en remet au contexte de sa création le droit c'est toute regle édictée par les pouvoirs officiels et qui reçoit une santion publique. Hors sur ce point cette définition n'est pas totalement bien car il y a des droits qui ne sont pas officiels et si on regarde en histiure il y en a beaucoup ex le droit romain inventé à une époque où le droit n'existait pas il n'y avait pas de contraintes publics légitime et ce droit romain a été construit par des personnalité automnomes indépendante des pouvoirs public on a un droit qui s'ooppose à notre définition. Comme ce sont les romains qui l'on inventé. toute définition est dangereuse et sagissant du droit