5 juillet

allemand, plus tard" "naturalisé américain. Il est le fondateur du Bauhaus, mouvement clé de l'art" "européen de l'entre-­‐deux-­‐guerres et porteur des bases du style international. Walter Gropius est ne a Berlin le 18 mai 1883 et mort a Boston le 5 juillet 1969." "• Hannes Meyer" "Hannes Meyer est un architecte Suisse et un des directeurs du Bauhaus à" "Dessau de 1928 à 1930." "• Johannes Itten" "Johannes Itten, né le 11 novembre 1888 et mort le 25 mai 1967 à Zurich, est" "un peintre

énonce l’article 212 du Code civil ? 2) Combien l’article 1er du Code civil comprend-il d’alinéas ? 3) Existe-t-il un article 1383, al. 34 dans le Code civil ? 4) A quoi correspond le point 34 qui se trouve sous l’article 1383 du Code civil ? 5) La loi du 5 juillet 1985 relative aux accidents de la circulation se trouve-t-elle dans le Code civil ? 6) Quel article du Code civil est relatif à la charge de la preuve ? 1 Document 1 : Jean-Etienne-Marie Portalis, Discours du 3 frimaire an X, in Les

Jean COCTEAU (1889-1963) Auteur dramatique, poete, chorégraphe, cinéaste, peintre Biographie Né a Maisons-Laffitte, le 5 juillet 1889. Issu d’une famille de la grande bourgeoisie parisienne,Jean Cocteau fit ses études au lycée Condorcet a Paris. Il était agé de neuf ans lorsque son pere se suicida. Esprit artiste, il publia ses premiers poemes des 1909 et devint une des figures a lamode du Tout-Paris et des salons que fréquentaient les Daudet, la comtesse de Noailles, Marcel Proust. En

extension, le terme désigne improprement une petite production manuell L'artisan est un petit entrepreneur, producteur de biens ou de services. Il est inscrit sur le répertoire des métiers. Il ne peut pas employer plus de 10 salariés. Selon la loi du 5 juillet 1996, doivent être immatriculées au répertoire des métiers les personnes qui n'emploient pas plus de dix salariés et qui exercent une activité professionnelle indépendante de production, de transformation, de réparation ou de prestation de services[3]

Né à Troyes, le 5 juillet 1872. Fils d’un officier d’infanterie, Édouard Herriot obtint une bourse pour préparer l’École normale supérieure. Il y fut reçu en 1891, et obtint en 1893 son agrégation de lettres, qui lui ouvrit les portes d’une brillante carrière d’universitaire. Il fut d’abord professeur à Nancy, puis à Lyon, en classe de rhétorique. Après un premier ouvrage consacré à Philon le Juif et l’école d’Alexandrie, couronné par le prix Victor Cousin de l’Académie des Sciences morales et

Nicéphore Niépce Joseph Nicéphore Niépce, né à Chalon-sur-Saône, en Bourgogne, le 7 mars 1765 et mort à Saint-Loup-de-Varennes le 5 juillet 1833, physicien français, il est universellement connu aujourd'hui pour l'invention de la photographie, il mourut sans se douter de l'immense succès et des nombreuses applications qu'allait connaître cette technique d'enregistrement des images. Son ingéniosité s'exerça aussi dans d'autres domaines. En 1816, Niépce entreprend de nouvelles recherches sur un

Jean COCTEAU (1889-1963) Auteur dramatique, poete, chorégraphe, cinéaste, peintre Biographie Né a Maisons-Laffitte, le 5 juillet 1889. Issu d’une famille de la grande bourgeoisie parisienne, Jean Cocteau fit ses études au lycée Condorcet a Paris. Il était agé de neuf ans lorsque son pere se suicida. Esprit artiste, il publia ses premiers poemes des 1909 et devint une des figures a la mode du Tout-Paris et des salons que fréquentaient les Daudet, la comtesse de Noailles, Marcel Proust

FICHES DE JURISPRUDENCE DOC1 Présentation : Il s’agit d’un arrêt de cassation rendu par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation le 20 mars 1996 et portant sur le régime spécial de responsabilité de la Loi du 5 juillet 1985, et plus précisément sur les cas d’ouverture de ce régime de responsabilité. La présentation sous forme de tableau facilitera votre travail : DATE DATE Faits : DATE FAITS (MATERIELS) A une date Mme GAUER s’est blessée en chutant sur un trottoir alors qu’un ouvrier de

Mme X étaient parfaitement motivés. Par cet arrêt, la Cour de cassation réaffirme le principe d’appréciation de la légalité des actes administratifs par le juge pénal si de cet examen dépend la solution du procès pénal comme le prévoit l’article 111-5 du Code Pénal. Elle ajoute que si un prévenu soulève une exception d’illégalité d’un acte règlementaire, le juge pénal est véritablement tenu d’en apprécier la légalité. La Cour de cassation assoit donc la compétence du juge pénal en la matière mais

1958, Blondet : Rec. Lebon, p. 600 - 28 juin 1963, Bapst : Rec. Lebon, p. 411 - Ass. 12 juillet 1969, L'Etang : Rec. Lebon, p. 389). De surcroît, aucune procédure comparable à la prise à partie n'existait en ce qui concernait le service de la justice administrative. Pourtant, la jurisprudence du Tribunal des conflits et des juridictions administratives fut, à nouveau, la source d'inspiration de la loi du 5 juillet 1972 consacrant la responsabilité de l'État du fait du fonctionnement défectueux du