Calcul Douane Et Transit

pour des calculs et résultats en USD |Eléments |Calculs |EUR | |Valeur en douane |(37 876,79 / 1,4814) + [(1 822,45/1,4814) x 80%] = |26 552 | | |25 568,24 + (1 230,22 x 80%) = 26 552,42 | | |Droits de douane |26 552 x 0,06 = |1 593 | | |1 593,12 | | |Assiette de TVA |25 568,24 + 1 230,22 + 740 + 1 593 = 29 |29 131 | | |131,46 | | |TVA |29 131 x 19,6% = 5 709,68|5 710 | |Liquidation douanière |1 593 + 5 710 |7 303 | 1.4 Régime douanier entre Roissy et Périgny 2 points Transit communautaire

à Inventaire • J... de Jaugeage à Jauge brute • L... de Licence à Livraison • M... de Machine à timbrer à Mutation de la licence (débit de boissons) • N... de Nomenclature statistique d'activité française à Nouveau Système de Transit Informatisé • O... de Objets personnels à Ouvraison • P... de Pays tiers à Propriétaire de la licence • R... de Régime de retraite à Référentiel Intégré Tarifaire Automatisé • S... de Seuils quantitatifs à Système harmonisé

FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION DEPARTEMENT DE GESTION MEMOIRE DE MAITRISE ES SCIENCES DE GESTION ORGANISATION COMPTABLE D’UNE SOCIETE DE TRANSIT ET DE BILLETTERIE Cas de la S.C.T.T. M. Tamatave Présenté et soutenu par Alain Brilland RAMANANKAMONJY Option Finances et Comptabilité Promotion 1997 - 1998 |Sous la direction de :

2- Débours Douane | |Droits et taxes | | | | |Amendes douanières | | | | |HS Douane | |

extérieur, la COFACE, les chambres de commerce, UBIFRANCE(agence française pour le développement international), les DRCE, les missions économiques, les Euro chambres … • Les organismes gouvernementaux étrangers : les ministères, les ambassades, les douanes étrangères… • Les organismes internationaux : ONU, FMI, OCDE, Banque mondiale, FAOSTAT… • Les organismes privés : les cabinets d’étude (IFOP, Andersen), les banques et sociétés de bourse, les annuaires d’entreprises(Kompass),les portails internet(Fil

Encadré par: Jawad Mouzoun Année académique : 2013/2014 SOMMAIRE Définition Le mot douane désigne : Le droit perçu sur des marchandises à l’entrée au Maroc ou à la sortie d’un pays. Le bureau situé à la frontière (ou sur un aéroport). L’administration chargée du recouvrement de ces taxes et de contrôler les entrées et les sorties de marchandises. La douane est soucieuse de la perception des droits et taxes, ce qui suppose une instruction des déclarations, une vérification

.............  59    Cas n°12 : Les assurances transport et sécurisation du Fret   .............................................................................  63  .   Partie  4 :  Evolution  du  transport  international,  opération  de  douane,  chaine  documentaire,  gestion  des  commandes export et import    Cas n°13 : Tendances en matière de transport  ................................................................................................... 65    Cas n°14 : Gestion d’une commande Export  

1991,regroupe l'Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay, vise a la suppression des droits de douanes. L'ALENA,1994,Accord de libre échange nord américain réuni le Canada les Usa, le Mexique o o o 3) Les limites aux échanges 8 Commerce international 1. Les droits de Douanes les barrières tarifaires ont tendance à diminuer grâce aux directive de L'OMC, certains pays conservent des droits de douanes élevés. Cette taxation appliquée à l'entrée des marchandises peut avoir deux objectifs ;

CODE DES DOUANES PARTIE LEGISLATIVE TABLE ANALYTIQUE Les numéros renvoient aux articles du Code Code des Douanes TITRE PREMIER Principes généraux du régime des douanes CHAPITRE Ier - Généralités CHAPITRE II - Tarif des Douanes CHAPITRE III - Pouvoirs généraux du Chef de l'Etat : Section I. - Droits à l'entrée et à la sortie : § l - Droits d'importation § 2 - Droits de sortie Section II. - Concession des droits du tarif minimum, des tarifs intermédiaires et des tarifs privilégiés Section III. -

logistique…………………………………………….32 2-1 le tableau de bord logistique, outil de dialogue et de compétitivité ………………..32 2-2 le tableau de bord logistique, objet de préconisation ……………………………...34 2-3 le tableau de bord logistique outil de pilotage……………………………………….36 3-règles de calculs des principaux indicateurs…………………………….39 3-1 les indicateurs liés au niveau de stockage…………………………………………….39 a) b) c) d) la couverture des stocks…………………………………………………………………..39 le taux de fiabilité des stocks……………………………………………………………..40 le ratio stock