Calcul Douane Et Transit

Organisme de recherche et d’information sur la logistique et le transport LA VALEUR EN DOUANE La valeur est avec l’espèce et l’origine de marchandises, l’un des éléments clés pour l’application de la réglementation douanière et notamment pour l’opération de taxation qui s’effectue sur la base de la valeur en douane. (L’espèce tarifaire permet de déterminer le taux applicable pour le payement de droits et taxes, alors que l’origine apporte plus de précisions sur d’éventuelles restrictions liées

-Le transit de marchandises- SOMMAIRE INTRODUCTION ..................................................................................................................... 2 PREMIERE PARTIE : LES ACTIVITES DU TRANSISTAIRE .......................................... 7 CHAPITRE I/ LES DILIGENCES DU TRANSITAIRE ........................................................ 7 A- Les obligations générales du transitaire tirées du mandat ................................................... 7 B- Les obligations

tranche de 100kgs) * Frais de passage à quai (manutention, chargement, dechargement ) (1.50€ par tranche de 100kgs * Taxe admisnistrative * Coût du transit : dans le cas où les marchandises passent par plusieurs agences avant de repartir ( marchandises située à Marseille, l’agence Alloin de Marseille qui enleve la marchandise transite par deux agences avant d’arriver d'en l'agence Alloin en regions parisienne. Chaques agences va taxer un passage à quai). * Prix de la traction (coût du

MABROUK LOUBNA TECHNIQUES LOGISTIQUES DU COMMERCE INTERNATIONAL EXERCICES INCOTERMS Elaboré par : MABROUK LOUBNA COMMENT CALCULER LES INCOTERMS Valeur marchandise (Coût de revient + marge) Emballage / conditionnement EXW + Chargement / Empotage + Pré- acheminement + Frais transitaire + Dédouanement Export (Transit Export) FCA + Déchargement (Mise à Quai/mise à sous palan) + Taxe port départ (Passage portuaire (taxes) FAS (maritime) + Embarquement (mise

EXERCICE DE REVISION DOUANE PREMIÈRE PARTIE : ÉTABLISSEMENT DE LA DUM : |Désignation de la marchandise |Nombre |Poids net |Pays d’origine |Prix total en EUR | |Moulinets pour la pêche |10.000 unités |7.230 Kg |France |300.000,00 | |Jus d'orange congelé avec addition de sucre |20.000 unités |17.300 Kg |Luxembourg |36.000,00

: WURTH 1ère Partie : La gestion des achats a) Classement des fournisseurs par ordre de coût d’achat global croissant : Fournisseurs Calculs Coût de la marchandise Wang Lee Corp (chine) 0,8 X 20000 16000 Levan Tran Ltd (vietnam) 0,9 X 20000 18000 Malik SA (maroc) 1 X 20000 20000 Mouli Assam Ltd (tunisie) 1,1 X 20000 22000 Calcul du volume de la marchandise • 1 carton = 20 pièces, donc 20000 pièces = 1000 cartons • 1 carton de 20 pièces = 25dm3 soit 0,025m3 • 1000 cartons

commerce international. On peut citer par exemple le marché national, l’Union européenne et les autres pays. Le commerce à l’intérieur de l’Union européenne est absolument libre, dans le sens où il n’y a pas de contrôle des marchandises et aucun droit de douane. C’est une zone de libre-échange. Le commerce international génère quelques difficultés : problèmes juridiques, risque de change, problème de logistique, insécurité des paiements, etc… Pourquoi est-ce important d’exporter ? La Balance Commerciale

-Le transit de marchandises- SOMMAIRE INTRODUCTION ..................................................................................................................... 2 PREMIERE PARTIE : LES ACTIVITES DU TRANSISTAIRE .......................................... 7 CHAPITRE I/ LES DILIGENCES DU TRANSITAIRE ........................................................ 7 ABLes obligations générales du transitaire tirées du mandat ................................................... 7 Les obligations du

2 Partie 1 : La profession du transitaire en douane entre les règles d’accès à la profession et les missions ________________________________________________________________ 5 Chapitre 1 : l’appréciation des règles d’accès à la profession_____________________________ 5 Section 1 L’accès à la profession : une analyse des conditions requises. ___________________________ 5 Section 2 : L’agrément : condition substantielle d’être transitaire en douane ______________________ 10 Chapitre 2 : la détermination

------------------------------------------ P. 38 La tarification en transport routier ------------------------------------------P. 40 Chapitre 5 : La gestion des opérations douanières ---------------------------- P. 42 I. II. III. IV. V. Missions de la douane -------------------------------------------------------- P. 42 Les différents régimes douaniers ------------------------------------------- P. 43 Le traitement douanier de la marchandise --------------------------------- P. 45 Le dédouanement des