Calcul Douane Et Transit

quantitatives, ni de droits de douane * Aspect externe : chaque Etat reste libre de fixer sa propre politique tarifaire UD 2 aspects : * Aspect interne : suppression de toute entrave aux échanges * Aspect externe : 1 barrière = tarif douanier commun (TDC) → frontière douanière commune établie Vu cette UD, aucun problème de dédouaner au premier lieu d’introduction dans l’Union ou au lieu de destination finale du produit dans l’Union. Les droits de douanes sont des recettes communautaires

................................. 6 3- Activités et missions de l’entreprise : ........................................................................................... 7 PARTIE 2 : Environnement du Transit et de la Douane au Maroc .................................................. 8 1- La Douane : ................................................................................................................................... 8 2- Régimes douaniers : .........................................

abandonnées en douanes 4-Exemple illustrant le circuit III - Les différents circuits de dédouanement Magasins et aires de dédouanement: une nouvelle plate forme de dédouanement des marchandises au Maroc I-Conditions de création II- Procédures de dédouanement dans un MEAD 1 - A l'import 2 – A l'export III-Avantages et inconvénients de l’entrepôt sous douane 1 - Avantages du magasin et aire de dédouanement 2 - Inconvénients d'un entrepôt sous douane

de la valeur en douane. (L’espèce tarifaire permet de déterminer le taux applicable pour le payement de droits et taxes, alors que l’origine apporte plus de précisions sur d’éventuelles restrictions liées aux accords commerciaux) La valeur est également utile pour la mise en œuvre de cautions dans le cadre de certains régimes douaniers, et pour l’application éventuelle de certaines mesures de politique commerciale. La valeur en Douane à l’importation La valeur en douane à l'importation

Montage des opérations d’import-export : Devoir 2 : Cas Xeror : 1ere Partie : 1. Calcul CIP Marseille en USD des 60 rouleaux de fil : Poids net total= (34 x 584.60) + (16 x 665.20) + (10 x 1 047.80) = 19 876.4 + 10 643.2 + 10 478 = 40 997.6 kg = 41 tonnes Longueur x largeur (m)= 1.2 x 1 Poids marchandise + Palettes et cales= 42 tonnes TC 20’ dry= 5.896/1.2=4.9 2.324/1=2.342 4 x 2=8 palettes Masse chargeable de 18 tonnes TC 40’ dry=

Affréteur : Personne qui prend en location un navire ou un matériel de transport. Chenal : C’est un passage ouvert à la navigation entre un port, une rivière ou un étang et la mer. Exemple : Canal de VridiPort Franc : Port où les marchandises peuvent transiter sans payer de droits et taxes. Transport public : Transport effectué pour le compte d’autrui Transport privé : Transport effectué pour son compte propre Transport à la demande : activité consistant à ne faire du transport que sur demande expresse

[pic] ROYAUME DU MAROC [pic] |MODULE24  : DOUANE ET TRANSIT | Secteur : Tertiaire Spécialité : TSC Niveau : Technicien SPECIALISE MODULE 24 DOUANE ET TRANSIT DUREE : 90H |OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU

porte à porte « door to door », des solutions de transport multimodales et un service de magasinage et de packaging. Il y a deux agences ASTI au Maroc le siège se trouve à CASABLANCA et l’autre à TANGER. ASTI est propriétaire de LINEA Transit, c’est cette entreprise qui s’occupe de la partie dédouanement et qui gère l’entrepôt. ASTI est l'agent exclusif au Maroc d’un des Leaders mondiaux de la supply chaîne management CEVA LOGISTICS. CEVA LOGISTICS provient d’une fusion de TNT logistics

 ROYAUME DU MAROC MODULE24  : DOUANE ET TRANSIT Secteur : Tertiaire Spécialité : TSC Niveau : Technicien SPECIALISE MODULE 24 DOUANE ET TRANSIT DUREE : 90H OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU DE COMPORTEMENT COMPORTEMENT ATTENDU Pour démontrer sa compétence, le stagiaire doit maîtriser les procédures de transport et de dédouanement des marchandises

1961) DOUANE Dossier douanier : DAU Documents commerciaux, Éventuellement documents douaniers DAU : Document administratif unique : il est utilisé pour les exportations et les importations à destination ou en provenance des pays tiers. Ensuite affectation d’un régime douanier et calcul droits et taxes à payer. Documents commerciaux : Facture commerciale Titre de transport Liste de colisage Note de poid DEDOUANEMENT VALEUR EN DOUANE En maritime : valeur en douane d’une importation