Commentaire Gaius Institutes 2 8

proposer une loi. Les lois sont inscrites sur les tablettes de bois ou de pierre qui sont ensuite confiées à des dépôts d’archives. Période ou la démocratie disparaît en Grèce, il y a des conquérants qui vont venir sur ces cités : Alexandre Le Grand . 2) Le temps des monarchies hellénistiques : Ce sont des souverains guerriers qui vont imposer des monarchies de nature divine et autoritaire, mais aussi des monarchies à vocation universelle. Alexandre : va conquérir jusqu’à l’Inde, et à la mort d’Alexandre

codes en 5 ans, dont le CV de 1804). A toujours représenté pour l’empereur ce qui avait de plus glorieu dans ce qu’il avait réalisé « j’ai gagné mille bataille mais waterloo efface tout, une chose restera, c’est mon code », Napoléon. « un seul commentaire et mon code est perdu » Constat inverse : certes la longévité du code Justinien a été extraordinaire, il a continué a s’appliquer dans la plupart des pays d’Europe ou les Romains l’avaient jadis fait vivre. Les lois romaines ont continué a

Legs de l’Antiquité : (Depuis le 11 septembre, nous vivons au jour le jour, on ne parvient plus à faire dans la durée). L’Antiquité est une période ample, durant laquelle il y a eu plusieurs expériences politiques à travers plusieurs civilisations. 2 expériences principales : - la cité influencent directe sur les sources du droit. - l’Empire 1° Chapitre : Legs politiques et sociaux. I) La cité : Invention grecque qui va être introduite par Rome dans

éd. 2000, n°18. 3 Des thèses récentes traitent du statut, du rôle et de la place de certains droits spéciaux dans le système juridique et par rapport au droit commun : J. Robichez, Droit du travail, droit de la concurrence, droit de la consommation, 2 1 Les effets pervers de l’autonomisation excessive ont été maintes fois dénoncés : émiettement du droit, multiplication des codes, ultra spécialisation, incessants conflits de frontière, etc. En outre, la doctrine n’en finit pas de débattre de l’autonomie

destiné à apporter des effets de droits, à apporter une modification dans l’ordonnancement juridique. Ça peut être soit la manifestation d’une seule volonté, ce qu’on appelle un acte juridique unilatéral dont le type même est le testament soit l’accord de 2 ou plusieurs volontés dirigées vers le même but, ce qu’on appelle un acte juridique bilatéral ou plurilatéral dont le contrat est la convention sont les illustrations les plus courantes. On peut remarquer que dans l’expression « acte juridique », le

ayant conquis bcp de ville et il sait que les armes ne sont pas le seul moyen de consolider sa victoire il en envisage un autre qui est le droit > unifier le socle sociale et administratif de ses conquêtes en mettant tout le monde sous le même régime. 2° Nature de la règle Ces codes parlent de la vie en société ils sont très complet, ils rassemblent le droit de la famille, tt ce qui concerne l’économie> Ces codes sont donc destiné a structuré la société. Ces codes traitent du droit pénal, de coups et

loi: elle fait naître des obligations directement en dehors de toute volonté priver et meme dans un certain nombre de cas contre la volonté d'une personne. A cette classification la doctrine moderne en preffére generalement une autre , articuler sur 2 notions plus large: - acte juridique : toute manifestation de vonlonté destiner a apporter des effets de droit a apporter une mofification dans l’ordonnancement juridique , ce peut être soit la manifestation d'une seule volonté ce qu'on appelle alors

3 § 2 : Le droit est une science pratique. 3 SECTION 2 : Deuxième observation : droit et société. 3 § 1 : Première remarque avec Aristote. 3 § 2 : Définition du droit. 4 SECTION 3 : Le premier essai de conceptualisation du droit. 4 PARTIE 1 : INTRODUCTION HISTORIQUE A L’ETUDE DU DROIT PUBLIC 5 SECTION 1 : La philosophie de Maurice Hauriou. 5 SECTION 2 : La méthode d’Hauriou. 6 § 1 : Le recours à la pensée classique. 6 § 2 : Définition

indispensables pour rentrer ensuite dans ces ramifications concrètes et parmi elles évidemment le droit des personnes et des incapacités. Ces théories générales concernent soit le droit objectif soit les droits subjectifs. Cette distinction correspond à 2 sens totalement différents du mot droit dans le langage courant, c’est à dire que si le droit objectif nous permet de faire quelque chose, nous avons le droit subjectif de le faire. Suivant la conception classe, le droit objectif est l’ensemble des

des personnes, par opposition aux choses, l'une des plus grandes divisions du droit privé, remonte au droit romain. On la trouve au 2e siècle après J.C dans ce qu'on appelle les institutes de Gaius. Dans ce manuel, l'auteur adopte un plan tripartite: les personnes, les biens, et les actions. Adopté au 6e par les institutes de Justinien, ce plan connaitra un grand succès chez les juristes français d'Ancien Régime, notamment Loisel au 16e. C'est donc assez naturellement qu'il sera suivi par les rédacteurs