Commentaire Gaius Institutes 2 8

des citoyens - le prêteur qui s’occupe de l’administration de la justice et les idiles curules chargés de la police de la ville - les tribuns du peuple qui s’opposent aux actes pris par les magistrats qui sont contraire aux intérêts de la plèbe Page 2 sur 35 - Le Sénat : Au main des plus fortunés et de l’aristocratie (ancien magistrats ou descendants de magistrats). Le sénat surveille l’administration des finances, s’occupe de diplomatie, donne des conseils (senatus consultes) qui ont valeur de

ce qui serra augmenté par les pèlerins de la Mecque. Le nombre de pèlerin serra plus important a Médine ou il s'installera ( appelé l'hégire en 1622, début du calendrier arabe); Création d'une constitution pour régir ce début d'État ( qui contient 2 tribus arabes et 3 juives). Cette constitution a l'aspect d'un contrat (ancêtre du contrat social). En 1624 développement de l'État musulman. En 1631 toute l'Arabie est musulmane ( du tigre a l'atlantique au siècle suivant). A la mort de Mahomet

214 p. (Travaux de la Maison de l'Orient) ο LA FEMME DANS LE MONDE MÉDITERRANÉEN II LA FEMME GRECQUE ET ROMAINE. BIBLIOGRAPHIE Dans la même série TMO (Travaux de la Maison de l'Orient) TMO 1 TMO 2 TMO 3 TMO 4 TMO 5 TMO TMO TMO TMO TMO TMO TMO TMO TMO TMO TMO TMO TMO 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 Objets en os historiques et actuels, sous la direction de D. Stordeur, 1980. L'homme et l'eau en Méditerranée et au Proche Orient I, sous la direction de J. Métrai

bibliographie succincte ci-jointe. 2 Driessen-MEDOC 2003 Table des matières Table des matières........................................................................................................ 3 BIBLIOGRAPHIE ......................................................................................................8 1.1. Archéologie préromaine .................................................................................................................. 8 1.1.a. Bibliographie générale .

d'etre logique. Les règles scientifique décrivent des rapport de nécessité on est obligé de les respecter ( la gravité: on jette un objet , il tombera forcement par terre ), hors les règles de droit elles peuvent etre respecté ou pas respecté. Chapitre 2- Le droit et les autres types de normes sociales Le phénomène normatif est plus large que le phénomène juridique. On est entouré de normes. SECTION I- LA VARIETE DES SYSTEMES DE REGULATION SOCIALE Paragraphe 1 - L'énumèration des systèmes la moral

l’ordre naturel paraît avoir pris naissance à l’aube de la civilisation chinoise, au cours des fêtes saisonnières d’anciennes communautés paysannes. De ce fait essentiel, la démonstration semble avoir été donnée d’une manière décisive par M. Granet . p.8 On conçoit qu’un groupe humain, ayant acquis, par des observations répétées, une certaine connaissance des phénomènes naturels, établisse ensuite, à l’imitation de ceuxci, des règles d’organisation sociale. L’alternance du jour et de la nuit, par exemple

La division qui fait des personnes, par opposition aux choses, l'une des plus grandes divisions du droit remonte au droit romain. On la trouve au II° siècle après JC dans les Institutes de Gaius. Dans ce manuel l'auteur adopte un plan tripartite: les personnes, les biens, les actions. Adopté au VI° siècle par les Institutes de Justinien, ce plan connaîtra un grand succès chez les juristes français d'Ancien Régime (Loisel au XVI° siècle). C'est donc assez naturellement qu'il sera suivi par les rédacteurs

classique - les Institutes sont une sorte de manuel destiné aux étudiants - les Novelles regroupent les constitutions qui sont paru entre la promulgation du Code et la mort de Justinien. Ces compilations de Justinien vont disparaître pdf de longs siècles jusqu'à leur redécouverte au 11 ème siècle. Le code romain est connu en Gaulle que part le code théologien, toutefois on décèle bien une influence romaine par le droit appliqué par les gaulois à partir du 5ème siècle. Paragraphe 2 : L'apport chrétien

Jean-François RIFFARD, Maître de conférences de droit privé PERSISTANCE DE LA COUTUME EN DROIT CIVIL (UN PARALLELE AVEC LE DROIT COMMERCIAL). Nicolas GRAS, doctorant en droit privé, ED 245 Page 2 sur 148 II - L'appréciation de la coutume : le rôle du juge et du commentateur LE COMMENTAIRE DE COUTUMES : ROLE ET PORTEE. (L’EXEMPLE DE L’AUVERGNE, XVIe – XVIIIe SIECLES). Jacqueline VENDRAND-VOYER, Professeur émérite d'histoire du droit LA COUTUME : UNE REFERENCE "AMBIGUË" EN DROIT CIVIL

pers juridique appelée pers morale par opposition aux précédentes à certain groupements qui sont les sociétés, civiles ou commerciales, les associations et notamment les syndicats. Il existe dc dans le monde juridique tel que le conçoit le droit civil 2 catégorie de pers, deux espèces de sujets de droit, les pers physiques et les pers morales. Ce qui parait caractériser la pers morale c’est qu’elle à un patrimoine qui n’est qu’à elle et qui donc ne se confond pas avec le patrimoine personnel pouvant