Commentaire Gaius Institutes 2 8

de démocratie. Malraux : « tout homme en Europe porte la Grèce ». En 1968, lors du printemps de Prague, les étudiants tchèques face aux chars russes lancent à la face des tankistes soviétiques les définitions de Thucydide de la démocratie. Section 2 L’Europe et la Rome antique Les romains ne résonnent pas en termes de continent mais en termes de communauté. Les romains quand ils se référent à leur origine se disent qu’ils ont des liens avec les 3 continents (Asie, Afrique et Europe). Ils auront

divine. • Le droit grâce a Rome et jusqu'à nous est aussi une langue. Cette langue on peu la lire dans la loi (lex) qui provient du verbe legere qui signifie lire. Le dex est celui qui dit le droit. Plan: 1. Les sources antique du droit. 2. La période médiéval 3. L'époque moderne Partie 1: Les sources antique du droit. I/ l'héritage de l'antiquité Ces grâce à l'invention de l'écriture que le droit oral des sociétés primitive passant à une forme écrite va se perfectionner

changements à partir du 13ème siècle : Au 13ème siècle se dessine un début de théorie sur le pouvoir législatif du roi. Cette théorie est élaborée par Beaumanoir (= bailli = agent administratif du roi) qui rédige sur les coutumes de Beauvaisis. Dans son commentaire sur la coutume du Beauvaisis, il développe une théorie sur le pouvoir législatif du roi qui consiste à dire que le roi ne peut prendre une loi qu’après avoir recueilli l’avis de son entourage. Il appelle cette pratique : le gouvernement à grand

ses fondements dans l'antiquité. Puis nous étudierons l'époque franque du Vè au Ixè (chapitre 1) Nous nous intéresserons ensuite à la période de la féodalité du IXè au XIIè (chapitre 2) Nous verrons la reconstruction de l'Etat par la monarchie (chapitre 3) Enfin, nous nous pencherons sur la révolution (chapitre 4) 2 Chapitre introductif Les fondements antiques du droit iNTRODUCTION Le droit est nécessaire Le droit existe dans toute société humaine. Le droit préexiste à l'Etat, tout groupement

Cela ne veut pas dire que le code n’est pas issu de la volonté divine (donné par le Dieu Soleil). Le Dieu qui donne le droit n’est jamais un Dieu parmi les autres, c’est toujours le plus important, il est souvent qualifié de « Père des dieux ». 2. Nature de la règle Ce sont des règles de la vie sociale économique (le plus souvent). Le plus important est d’organisé la hiérarchie parce que les sociétés sont très structurées. Les premiers codes traitent beaucoup de droit pénal (sorcellerie, fuite

armes ne sont pas le moyen d’avoir sa victoire. Il veut unifier le socle social et administratif de ses conquêtes. Le code d’HAMMAURABI vient du dieu Soleil, SAMAS, GRAND JUGE DES SCIEUX ET DE LA TERRE. Encore une fois, le droit vient des dieux. 2) Nature de la règle : ces codes sont très complets, ils parlent de tous les éléments de la vie en société : le droit de la famille, de l’économie ; ces codes sont destinés à structurer la société. C’était des sociétés très hiérarchiques. Les premiers

politique La royauté 753-509 av notre ère La république 509-27 av notre ère L’empire de -27-466 La royauté SECTION 1 : La fondation de Rome Capitale de l’empire romain fondée en 753 av notre ère par Errée Romulus = 1er roi SECTION 2 : L’organisation institutionnelle de la royauté et les sources du droit Rome= organisation typique des sociétés naissantes, incarnée par le roi A/ Les institutions de la royauté Le roi=chef politique, militaire et religieux de la Cité,

............................................ 12 III. Le droit isolé du fait ....................................................................... 13 IV. Le droit isolé de la philosophie......................................................... 13 §2 : Le droit divulgué .................................................................................... 14 I. La publication des règles de droit....................................................... 14 II. La publication des formules judiciaires .

CULTURE JURIDIQUE 1. En quoi consiste ce cours ? On étudie les grands textes juridiques et aussi les grands juristes. On peut l’intégrer à la culture générale. Il sert à comprendre les fondements de droit. 2. Comment travailler ce cours ? Questions de cours. Venir en cours magistraux. Il faut améliorer la lecture (plus rapide), l’écriture (correctement) et à parler (en TD). Ne pas apprendre toutes les dates par cœur. PARTIE I : LES SOUBASSEMENTS DE LA CULTURE JURIDIQUE EUROPEENNE DE L’ANTIQUITE

Constantinople Création avec sa propre administration, sa propre justice, sa propre armée, sa fiscalité et son droit. ++ Constantin crée des vastes circonscriptions territoriales, les préfectures du prétoire. Cette réforme annonce les futures nationalités. 2) Quels sont les trois traits caractérisant le pouvoir byzantin ? Le pvr byzantin est caractérisé par trois traits principaux : Monarchie absolue // Théocratie fondée sur le christianisme // Gouvernement oriental Monarchie absolue : Les empereurs