Conformité

restitutions = conformités aux exigences =>satisfaction 13 05/05/99 Le « produit comptable » L ’ensemble des informations comptables mises à disposition de différentes catégories d ’utilisateurs pour répondre à leurs besoins Une acceptation large de l ’information comptable Utilisateurs externes Spécifications internes Conventions et règles comptables générales Utilisateurs internes Information = comptable information + acte économique comptable 14 05/05/99 L ’interface

quantification (LOQ) - Vérification de l’extraction, de la dérivatisation, … - Vérification de la fidélité de la méthode……… Différentes approches selon les besoins d’analyse: - Transfert de méthode validée - Screening (Evaluation rapide ou restreinte de conformité) - Développement d’une nouvelle procédure analytique • Contrôle des Génériques Transfert de méthode Pharmacopée PRODUIT FINI Composition exacte du médicament non précisée (matrice excipient) Identification : Validation non exigée Substances

collaborateurs du prestataire de services d’investissement en charge de la relation avec la clientèle doivent accomplir les diligences permettant l’identification et la connaissance du client. Contrairement à une idée souvent répandue, les responsables de la conformité (compliance officers) des prestataires de services d’investissement n’ont pas à rechercher les informations ou documents manquants, mais seulement à s’assurer que le dossier du client remis par le collaborateur est conforme. Sous certaines conditions

1.1) le risque de non conformité : Le Risque de non-conformité réside en un « Un risque de sanction judiciaire, administrative ou disciplinaire, de perte financière significative ou d’atteinte à la réputation, qui naît du non respect de dispositions propres aux activités bancaires et financières, qu’elles soient de nature législatives ou réglementaires, ou qu’il s’agisse de normes professionnelles et déontologiques, ou d’instructions de l’organe exécutif prises notamment en application des orientations

des normes : la déviance (doc 6 page 266) 1- Les formes de la déviance (doc 2) 2- La relativité de la déviance (docs 3+4) 2- Contrôle social et Conformité A) Le contrôle social ou comment faire respecter les normes 1- Qu'est-ce que le contrôle social ? (doc 5) 2- Comment s'exerce le contrôle social ? (docs 6 à 8) B) Conformité ou déviance 1- La conformité (doc 9) 2- L’enfermement dans la déviance (docs 10+11) 3- Les conflits sociaux participent à la régulation sociale A) Les conflits, facteurs de

découpe des feuilles doit être nette, sans rebord, la tranche des bobines exempte de rayure de fils ou de poussière de plastique. VI – REGLEMENTATIONS Avec chaque expédition il est expressément convenu d’obtenir du fournisseur la déclaration de conformité en vigueur le jour de l’expédition. • En matière d’aptitude au contact alimentaire, et notamment : Au règlement CE1935/2004 du 27 octobre 2004 et aux mesures spécifiques visées par ce règlement ; Au décret 92-631 du 8 juillet 1992 et ses arrêtés

qualitatif ! Initiation Qualité 2) Aujourd'hui dans l’industrie Initiation Qualité DU CONTRÔLE QUALITE…. • • • • • • on n’a pas le temps on est bon ça coûte cher c’est une mode on verra ça plus tard quand on aura le temps on vérifiera la conformité après Initiation Qualité …. A LA QUALITE TOTALE • faire bien du premier coup • c’est l’affaire de tous, tout le temps et pour toutes les fonctions Initiation Qualité Confiance Confiance Correctif Correctif Contrôle Contrôlede de lalaqualité

vérification de la conformité de processus à des règles, à un référentiel. • L'audit ne regarde pas les performances atteintes ou non, il vérifie qu'il existe un processus et des règles d'organisation correctement formalisées. • L’audit peut être soit une démarche interne de l’entreprise ou une démarche imposée par les clients donneurs d’ordres. 28/02/2008 audit de la performance logistique 4 Quels sont les objectifs de l’audit ? • Un audit logistique doit démontrer la conformité (ou la non-conformité)

des marchandises Version 1 A USAGE PEDAGOGIQUE EXCLUSIF 12/12/2012 Documents associés : Fiche de Poste : « Réception des marchandises » Documents d’enregistrement : « Fiche mensuelle de contrôle réception des marchandises » « Constat d’une non-conformité » Objectif Ce document décrit les opérations de contrôle des produits alimentaires à réception des livraisons. Ce document s’applique à toutes les livraisons de produits alimentaires par les fournisseurs référencés. Définition Le contrôle des livraisons

article/matière/pièce n'est introduit en fabrication avant d'avoir été contrôlé (pour les produits qui ne sont pas en AQP) ? 10.11 CFS Existe-t-il des procédures et instructions définissant les méthodes de contrôle, les mesures à prendre en cas de non-conformité (identification, information, isolement...) et sont-elles respectées ? 10.12 CFS L'identification des lots de produits, matières et constituants sont-elles conformes aux spécifications transmises par le service Achats (origine de la traçabilité)