Conservation des documents

identité, authentification > Certificat, copie, légalisation et conservation de documents > Papiers à conserver Papiers à conserver Mis à jour le 16.04.2010 par Direction de l'information légale et administrative • Principe [#N1007C] • Assurance [#N10097] • Voiture [#N100FB] • Banque [#N1013C] • Famille [#N101AF] • Logement [#N10269] • Impôts et taxes [#N10385] • Travail [#N103DB] • Santé [#N10457] Principe Le délai de conservation des papiers varie selon leur nature. En matière civile, le délai

L’activité d’une personne physique ou morale, d’une institution ou d’une organisation quelconque se doit à un moment ou à un autre d’être sauvegardée sous forme de fichier ou de document susceptible de servir de preuve et dont l’ensemble est communément appelé archive. En effet, l’on entend par archive l’ensemble des documents datés et formalisés qu’is soient sous forme matériel ou électronique produit ou reçus par toute personne physique ou morale, privé ou publique dans l’exercice de son métier. Ces

traitement des documents iconographiques 1. Qu'est ce qu'un document iconographique? On désigne sous le nom de documents iconographiques les dessins originaux, gravures et estampes, affiches illustrées, cartes postales, figurations graphiques, photographies et autres documents offrant des figurations de personnages, d’objets, de monuments ou de sites, quel que soit le procédé employé. Les photographies, en raison de leur très grande valeur comme sources historiques et de leur abondance, occupent

de "cahier de charges" du service. C'est donc dans un but d'utilisation maximale de l'information contenue dans les documents actifs que les organismes se dotent de règles de classement (classement  interne et externe). Ces règles augmentent l'efficacité de gestion administrative en rendant le repérage des dossiers plus rapide et en rationalisant leur entreposage et leur conservation.  Le classement est l’opération, tant intellectuelle que matérielle, qui aboutit au rangement des articles sur

choix n’est pas au hasard, car cette entité est très connu par sa performance et son développement, qui n’a cessé d’augmenter grâce aux bonnes orientations suivi par l’agence, cette dernière est crée sous la nomination « Agence Nationale de la Conservation Foncière du Cadastre et de la Cartographie », c’est un établissement publique, doté de la personnalité morale et de l’autonomie financière .cette agence est place sous tutelle de l’Etat laquelle a pour objet de faire respecter parles organes compétents

Baechtold, apprenti Assistant en information documentaire (1ère année) PARTIE A DESCRIPTION DU SID Les Archives de Montreux conservent près de 1500 mètres linéaires de documents originaux, datant de 1269 à nos jours, et quelques fonds privés d’importance mondiale. On distingue donc, d’une part, les fonds politiques, composés de documents émanant des diverses entités communales qui ont fait Montreux, comme les Planches, le Châtelard et Veytaux ; d’autre part les fonds prestigieux que sont les fonds privés

Audit légal financier Conservation des documents et pièces comptables Enapplication desdispositionsdel'article211du C.G.I.,les contribuables ainsi que les personnes physiques ou morales chargés d’opérer la retenue de l’impôt à la source (I.R./revenus salariaux et revenus mobiliers, I.S ou I.R. sur les produits bruts perçus par les entreprises étrangères, …) sont obligatoirement tenus de conserver pendant dix (10) ans, au lieu où ils sont imposés, les documents comptables et les pièces justificatives

« Le cycle de vie d’un document engageant est organisé autour de deux événements majeurs qui modifient son statut ou sa valeur : la validation qui lui donne son plein effet engageant et l’événement qui déclenche le calcul de la date de fin de conservation. Avec sa validation comme document engageant (record creation), suivie de sa diffusion, le document émis ou reçu est figé et peut (doit) dès lors être mis en sécurité dans un système qui assurera sa conservation intègre et sa mise à disposition

internet pour faciliter les échanges de documents entre les services extérieurs. Le point dernier du service d’archives en 1982 a permis le décompte de vingt cinq mille cassettes diffusées. La cotation est alphanumérique gardant l’anonymat des documents. Le compartiment ‘‘AKAKRO’’ est réservé à la conservation des documents venant de l’antenne de Bingerville. II. PROBLEMES RENCONTRES Il est important de noter ici que l’acheminement des documents au service d’archives se fait très lentement

La gestion des documents de forme traditionnelle Gérer physiquement des documents d’archives implique une grande variété de disciplines. Les documents, quels qu'ils soient, doivent être classés et indexés : c'est une nécessité matérielle de base. Leur maîtrise intellectuelle, par ailleurs, demande des compétences en droit, en histoire, en ingénierie et la coordination d'expertises diverses. * Identifier les documents d’archives. La pertinence et l'authenticité de chaque document d’archives doivent