Droit Passer Du Public Au Privé Cas Pratique Karim 36 Ans

Pr. REDA Karim* Ophtalmologie Pr. REGRAGUI Wafa Neurologie Pr. RKAIN Hanan Physiologie Pr. ROSTOM Samira Rhumatologie Pr. ROUAS Lamiaa Anatomie Pathologique Pr. ROUIBAA Fedoua* Gastro-Entérologie Pr. SALIHOUN Mouna Gastro-Entérologie Pr. SAYAH Rochde Chirurgie Cardio-Vasculaire Pr. SEDDIK Hassan* Gastro-Entérologie Pr. ZERHOUNI Hicham Chirurgie Pédiatrique Pr. ZINE Ali* Traumatologie Orthopédie Avril 2013 Pr. EL KHATIB Mohamed Karim* Stomatologie

3 NDUKUMA ADJAYI KODJO CYBERDROIT TELECOMS, INTERNET, CONTRATS DE E-COMMERCE Une contribution au Droit congolais Préface de Evariste BOSHAB PRESSES UNIVERSITAIRES DU CONGO P.U.C. Kinshasa, 2009 4 PUC 2009 1 trimestre 2009 Dépôt légal N° A/3.0904 – 57057 N° ISBN : 99951 – 15 – 03 - 4 er 5 A toi, ma fille, Koan Ndukuma Feza, du haut de tes trois ans d’âge, tu grandiras et tu liras pour la mémoire de ta tendre aïeule. 6 7 LISTE DES ABREVIATIONS USUELLES

Rapport commandé par le Secteur Public La promotion de la diversité dans les entreprises. Les meilleures expériences en France et à l’étranger Juin 20101 SOMMAIRE  Introduction .............................................................................................................................. 4  I.  Préambule : les notions de diversité et de discrimination ............................................ 5  1.1.  La diversité ................................................

........................... 34  Télécommunications.................................................................................... 35  Transport et logistique................................................................................ 36 . IV. Investissements directs étrangers (IDE) Climat d’investissement................................................................................39 Investissements (2007).....................................................................

rendre la justice ; les avocats font dans ce sens partie de la famille judiciaire. Article 2 Nul ne peut exercer la profession d'avocat, en supporter les charges et bénéficier de ses prérogatives s'il n'est avocat ou avocat stagiaire. Sous réserve des droits acquis, la profession d'avocat est régie par les dispositions du présent dahir portant loi. (1 ) Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du Bulletin officiel n° 4222 du 12 rebia II 1414 (29 septembre 1993). Article 3 L'avocat

par : M. Karim GASSEMI Réalisé par : Zineb ZILAF / Omar SAKOUNI / Leila BENHACHEM / Salma JABER Le mardi 25 mai 2010 Semestre 6 Année universitaire : 2009 / 2010 Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Casablanca Dans le cadre du projet de fin de cours en « théories des organisations », qui porte sur une étude du secteur de l’offshoring ITO au Maroc, nous tenons à remercier toutes les personnes qui nous ont aidés à accomplir notre mission, à savoir : ❖ M. Karim GASSEMI :

Tunis CPG Compagnie des Phosphates de Gafsa CT Centres techniques CONECT Confédération des Entreprises Citoyennes de Tunisie COP Communication sur le Progrès DPP Projet de Partenariat de Développement avec le Secteur Privé (DPP-GIZ) FAMEX Fonds d’Accès aux Marchés d’Exportation GIZ Deutsche Gesellschaft für Internationale Zusammenarbeit GmbH (Coopération Allemande au développement) IACE Institut Arabe des Chefs d’Entreprises INNORPI

Suisse) www.mosci.info Vérités sur l’islam Par :David Vaucher « Nous ne croyons le mal que quand il est venu. » Jean de La Fontaine Introduction Sommaire : Première partie : Fondements et sociologie de l’islam ; sources et effets du droit islamique 1. Quelques définitions 1) 2) 3) 1) 2) 3) 4) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) Islam = soumission Le Coran Interpréter le Coran 2. Le concept de terre d’islam Dar al-islam / harab Statuts intermédiaires Qu’est-ce qu’une terre

Cours: Le commerce électronique Lundi, 11 Août 2008 22:13 LE COMMERCE ELECTRONIQUE   Cours pour les étudiants en Master-IHEC Année universitaire 2010-2011 M.BOULAABI Karim   Le caractère particulier du commerce électronique ainsi que le développement rapide des échanges à travers le réseau informatique ont bouleversé le régime juridique des contrats, un grand nombre de problématiques d'ordre juridique et fiscal a vu le jour. Certains principes doivent être éclairés et expliqués

de Commerce et de Gestion de Casablanca), qui de par sa renommée, son enseignement et ses professeurs permet, à ses étudiants, de relever les défis rencontrés. Par la même occasion, nous tenons à remercier  infiniment notre Professeur Mr Karim GASSEMI, tuteur pédagogique, qui n’a cessé de nous prodiguer remarques et recommandations marquant ainsi le présent rapport. Nous exprimons notre reconnaissance et parfaite gratitude à tout les responsables qui nous ont donné de leurs temps