Etude De Cas Contrat De Vente

SOMMAIRE Etude n°1 : page ….à…. Etude n° 2 : page ….à… Etude n°3 : page …à… Etude n°4 : page ..à.. ETUDE N° 3 TITRE : Le contrat de vente commercial

ISCAE LE CONTRAT DE GERANCE LIBRE : ETUDE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE ET DES RISQUES ENCOURUS PAR LES PARTIES MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR Naima FAKIR Ep. HAMIDOUCH MEMBRES DU JURY Président du jury : M. Fouad AKESBI, Expert Comptable DPLE Directeur de recherche : M. Fouad BIAZ, Expert Comptable DPLE Suffragants : M. Faouzi BRITEL, Expert Comptable DPLE M. Abdellatif ZARKAL, Expert Comptable DPLE Le contrat de gérance

[2011] CAS STEAU-RAMA ETUDE PATRIMONIALE A l’attention de M. Steau et Mme Rama Etude réalisée sur une évaluation effectuée au 1er septembre 2011 par : Magdalena CRETU Cas Steau – Rama, Etude Patrimoniale / Magdalena Cretu, CPFJ, GRETA TOP 2010-2011 Dans le cadre de la résolution de ce cas pratique vous prendrez en compte le fait que le rendez-vous final se tient aux alentours du 1er septembre 2011. Vous veillerez donc à tenir compte de dernières modifications fiscales de juillet

FICHE DE PRESENTATION ETUDE N° 1 3 Etude N°1 : La responsabilité du vendeur 4 FICHE DE PRESENTATION ETUDE N°2 7 Etude N°2 : Quelles sont les clauses pour un job d’été ? 8 FICHE DE PRESENTATION ETUDE N° 3 11 Etude N° 3 : L’évolution du SMIC en France 12 FICHE DE PRESENTATION ETUDE N° 4 13 Etude N° 4 : Evolution de la consommation des ménages depuis 10 ans 14 3 FICHE DE PRESENTATION D’UNE ETUDE BACCALAUREATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES EPREUVE D’ECONOMIE – DROIT ETUDE N° 1 Date de réalisation

| | |- Distinguer les étapes |I) Les études de marché ; |-distinction correcte des | |d’une étude de marché |1-Les étapes de l’étude  |différentes étapes | | |de marché ; |-Qualité

matières Semestre 1 5 UE1 5 Economie 5 Organisation 6 Droit 6 Introduction à la comptabilité 7 Introduction à la mercatique 7 Logistique 8 UE2 8 Bureautique T.I.C 8 Mathématiques et statistiques 9 Projet personnel et professionnel 9 Négociation-vente 9 Expression communication 10 Anglais 10 Espagnol 10 Espagnol débutant 11 Allemand 11 Semestre 2 12 UE1 12 Mercatique fondamentale 12 Projet personnel et professionnel 13 Études et recherches commerciales 13 Approche des marché étrangers 13 Informatique

* toujours indiqué Jur 1031 + no. du groupe dans vos e-mails DESCRIPTION Cours d’information sur l’état de la législation, de la réglementation et de la jurisprudence concernant le droit des biens et de la propriété, des contrats et des opérations commerciales, des formes juridiques d’organisation (sociétés et compagnies) et quelques éléments concernant la faillite. OBJECTIFS GÉNÉRAUX Que vise ce cours? Ce cours vise à sensibiliser les étudiant(e)s

B- Etude de faisabilité et étude de marché 1 Etude de marché 2 Sondage et étude de géomètre a Sondage b Etude de géomètre 3 Le permis de construire a La demande b Constructibilité au sens réglementaire c instruction et décision d L’affichage C- Aspect financier 1 Bilan prévisionnel 2 Apports financiers a Financement par les banques b Fonds propres 3 Ventes en état futur d’achèvement (VEFA) et vente à terme. a VEFA b vente à terme

Les clauses essentielles du CONTRAT DE FRANCHISE Préambule Parties : Nom des sociétés, des représentants, coordonnés, … Article 1 : Objet du contrat Fonction des parties, définitions, désignation des produits concernés, … Article 2 : Exclusivité territoriale Etendue des exclusivités : territoriales, d'approvisionnement, de vente, d'activité. Toutes les formules sont possibles (y compris une absence d'exclusivité territoriale). Le franchiseur peut s’engager lui-même à ne pas distribuer ses produits

                                                                                        SOMMAIRE SOMMAIRE Introduction générale ............................................................................................ ..1 Chapitre I. Etude descriptive du leasing ............................................................... . 6 1. Généralités sur le leasing ................................................................................................. . 7 1.1. Historique du leasing