La Séparation Des Pouvoirs Sous Napoléon Bonaparte

autorité Problématique : Alors que le pouvoir napoléonien a mis au jour des formules politiques appelés au plus grand avenir en France et en Europe, et qu'il a fini par s'étendre au continent dans son ensemble, pourtant il a connu un effondrement aussi radical qu'avait été impressionnante son expansion. Pourquoi ? L'échec de la révolution Les promoteurs de révolution française n'ont pas réussi à atteindre leur but, Napoléon a pu parvenir au pouvoir. 1) Un échec et ses causes A. L'incontestable

en effet la vie politique c'est les rapports entre ces différents acteurs et les différents procéssus de particicpation politique (ex: les élections, ou manifestations). Comment les acteurs politique vivent ensemble et comment ils accèdent au pouvoir? La vie politique est forcément influencé par une société donné, en effet les rapports entre les diffférent acteurs politique se déroule au sein d'institution politique, de régime politique dans une société donnée. "Un régime politque est dans un

effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code Civil ». Napoléon Bonaparte L’appellation « Code Napoléon » désigne notre Code Civil et ses 2281 articles d’origine, au regard de son Histoire. Il est rédigé sous l’impulsion de Napoléon et est promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII) . L’expression « Code Napoléon » désigne aujourd’hui ce qui, dans notre Code, n’a pas été modifié depuis l’adoption de ce Code. Le Code Civil est un

souhaités non pas rédiger des lois fondamentales conformes à la monarchie, ils voulaient rédiger une véritable constitution. Elle avait pour objectif d’assurer le bonheur de les Français en garantissant leur droit et surtout en déterminant la séparation des pouvoirs de l’Etat. C’est ujl’assemblée constituante qui fait ce travail. L’assemblée nationale constituante est de 2 ordres : *Elaboré une nouvelle constitution, qui verra le jour en 1791, et fait des lois pour que le pays continue à légiférer

Histoire constitutionnelle Pour comprendre l'histoire constitutionnel il faut comprendre les principales notions de la théorie générale du droit constitutionnel et notamment les modalités de la séparation des pouvoirs et de la démocratie ainsi que l'élaboration et la révision de la constitution. Mais il existe des ouvrages spécifiquement consacré à l'histoire constitutionnelle. Ils offrent une vision plus complète de cette matière. Certains ouvrages ne couvrent pas l'ensemble de l'histoire constitutionnelle

constitutions de la France depuis 1789. Que sais-je ? Duverger, Les constitutions de la France Bodineau et Verpeaux, Histoire des Constitutions de la France Introduction : La France pré-révolutionnaire Section 1ère : La tradition monarchique du pouvoir La monarchie fut le mode permanent de gouvernement de la France jusqu’en 1792. La France avait connu une stabilité institutionnelle issue de la dynastie des Capétiens qui durait depuis plus de 800ans. À la veille de la Révolution de 1789, la Monarchie

démocratique. / Séparation stricte des pouvoirs Constitution du 24 Juin 1793 (An I) : Constitution Montagnarde, reprenant les principes de ROUSSEAU, et qui ne sera jamais appliquée du fait de la dérive qu'elle a impliqué par une dictature du peuple (Convention Robespierre). C'est une Convention (ou Assemblée Constituante) qui a élaboré la Constitution. La souveraineté est populaire. Le suffrage est universel. / Elaboration selon un mode démocratique. / Constitution souple ("Le peuple doit pouvoir modifier

est une monarchie absolue = régime politique où le roi (de droit divin) a presque tous les pouvoirs. Le roi qui met en forme la monarchie absolue = Louis XIV et les rois suivants ne sont pas à la hauteur.Crise économique Crise socialeCrise politique et financièreOn a une succession de mauvaises récoltesLes personnes qui ont de l’argent n’ont pas assez de pouvoirLa Philo des Lumières affirme que le pouvoir royal est illogique Le plus gros problème de la monarchie = le manque d’argent On sait que les

commandement.    Une fois sacré, le Roi sortait au milieu des acclamations du peuple, et était investi d'un pouvoir de guérison. Il touchait les malades et guérissait les écrouelles (maladie des poumons) . Le Roi d'Espagne guérissait les possédés, le Roi d'Angleterre l'épilepsie. De cette cérémonie du sacre d'écoule l'idée que la Royauté est une fonction.   La fonction royale.   La légitimation du pouvoir.   Le Roi sacré est désormais légitime. La légitimité, c'est le droit de commander et d'être obéi)

appliquée, puisqu’on se trouve alors sous le régime de la Terreur. Vient ensuite la Constitution de la République française du 5 fructidor de l’an III (23 aout 1796). Cette constitution donne le régime du directoire, sous lequel le pouvoir exécutif est confié à cinq directeurs. Puis est adoptée, à la suite d’un coup d’état de Napoléon Bonaparte, la constitution du 22 frimaire de l’an VIII (13 décembre 1799). Celle-ci fonde le consulat, régime qui donne le pouvoir exécutif à trois consuls. Ce régime