Les Grandes Ordonnances Royales

constitue les prémices (A), puis ensuite apparaît la concrétisation de la conception du code civil (B). A- Les prémices Dans le code civil, on remarque plusieurs traces laissées par différentes époques, au cours desquelles le droit a connu une grande évolution, tant sur la forme que sur le contenu. Dans le code civil que l’on trouve des traces des coutumes de l’ancien droit. Le droit civil antérieur à la révolution française était largement coutumier. La coutume c’est une tradition populaire

peut être alors considérée comme une épée (de Damoclès au dessus des sujets du roi souverain) pour conquérir le pouvoir (II), I. La reconstitution territoriale permettant le développement de la souveraineté royale a. La conquête de la souveraineté i. Le domaine royal sous l’autorité du roi ii. Le droit privé consistant a faire rentrer les territoire extérieur par achat ou mariage iii. Le droit féodal : Le roi étant au sommet de la pyramide féodo-vassalique

traverse la 3ème grande crise au 18ème : la Révolution Française : se succède ensuite une monarchie constitutionnelle puis une république. C’est la fin de l’absolutisme. On parle d’Ancien Régime (politique) ou des Temps Modernes. L’État et la royauté se débarrassent de la féodalité grâce au pouvoir judiciaire. L’État s’affirme ainsi par la suite. Partie 1 : la monarchie administrative Avant, au 16ème, c’était une monarchie judiciaire. Pour s’affirmée, elle est passée par les juges royaux envoyés dans

libellé est Histoire du droit. Afficher tous les messages Affichage des messages dont le libellé est Histoire du droit. Afficher tous les messages mercredi 31 mars 2010 Histoire du droit - Cours 5, le mardi mars 2010 Section II. La souveraineté royale jusqu'au XVIème siècle 1. Le déploiement de la souveraineté du XIVème au VXIème siècle Ce déploiement est d'abord permis par la redécouverte du droit romain, qui en devient l'instrument privilégié. Alors qu'on se demande comment garantir l'indépendance

Ordonnance de Louis VII (1155), établissant la paix pour 10 ans dans tout le royaume.Introduction : Alors qu’elle demeure un royaume divisé et morcelé, la France va connaître durant la moitié XIIème siècle un épisode amorcé par la volonté du Roi d’unir le royaume et de lutter contre la féodalité. En effet, le 9ème et le 10ème siècles sont marqués par l’émergence de la féodalité qui ne fait qu’affaiblir le royaume en le divisant et le morcelant en plusieurs territoires, ce qui le vide

régime féodal (XVè siècle) jusqu’à la Révolution de 1789. Le régime est, dans l’idéal, une monarchie absolue de droit divin ; dans les faits, le pouvoir royal est borné par les corps intermédiaires, états provinciaux, parlements…  Comme le fait comprendre Jean Boutillier, les droits du roi sont nombreux : « si le roi de France peut faire ordonnances qui tiennent et valent lois, ordonner et constituer constitutions, il peut aussi remettre, quitter et pardonner tout crime criminel, crime civil ». Ainsi

lois vont porter sur l’organisation de la justice, de l’armée… Les lois sont promulguées sous la forme d’ordonnances. Les ordonnances de réformes ont toujours pour but de rétablir ce qui a été déformé par le temps. Conception de la loi comme un ordre nouveau. Le droit comme vecteur d’ordre. *Au 16 siècle, le politique prend le dessus sur le juridique. Le monde est un grand n’importe quoi. *L’homme, doué de raison, peut créer l’ordre, l’harmonie. *Baudin conceptualise un modèle d’harmonie

milieu du Ie siècle Av. J-C, la Gaulle devint romain. Ceci lui permit d’assimiler la culture, la langue, les institutions, le droit latin, le droit romain. Rome à légué au monde un droit public et privé très technique. De plus à l’époque romain, de grands juristes virent le jour : les juristes consultes romain. Ce fut eux qui commentaire les texte de lois desquels ils rédigèrent des ouvrages, des encyclopédies juridiques. L’empire romain, très vaste, fut des le début très structuré avec à sa tête

siècle) ; Le droit post-classique (jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte du Patriciat et de la Plèbe. Les patriciens

Voir article : « Grâce et exécution capitale : les deux visages de la justice royale française à la fin du Moyen Âge. »  https://www.persee.fr/doc/bec_0373-6237_1995_num_153_2_450775?q=Gr%C3%A2ce+et+ex%C3%A9cution+capitale Ce cours ce centre ainsi sur les prémices et la mise en place de cette justice royale. I) Le roi juge au Moyen - Age (v. 1380 – v. 1500) Rappel : L’unification de la justice royale au Moyen Âge 1 Le morcellement du territoire et des pouvoirs locaux qui caractérise