Navigation maritime

système normatif du droit maritime Chapitre 1 : Caractéristiques de la norme maritime (présomption de la responsabilité≠ faute en civile) Chapitre 2 : Institution de Droit maritime Section 1 : Institution internationale Section 2 : Institution étatique Chapitre3 : Le Droit de la mer et le régime des espaces maritimes (enjeux géopolitiques, typologie, délimitations…) Section 1 : Espace sous souveraineté étatique Section 2 : Espaces libres Titre 2 : Le droit maritime général Chapitre 1 :

Droit maritime Plan du cours Introduction générale Intérêt du droit maritime Histoire du droit maritime Définition du droit maritime Sources de droit maritime Différents types de navigation maritime Les espaces maritimes Partie I : le navire Notion de navire Nationalité du navire (on personnalise le bien) Immatriculation du navire Propriété du navire Droits réels accessoires sur le navire Partie II : le transport maritime Contrat d’affrètement du navire Contrat de transport

véritables vaisseaux des océans de sable. Dans le domaine maritime proprement dit, le pays ne se dote d’une marine de commerce qu’à partir du XXème siècle. Ainsi, dès 1917 en pleine guerre mondiale, l’État décide de constituer le noyau d’une petite flotte. On recherche essentiellement la régularité du ravitaillement au moyen de liaisons fiables avec Le Havre 2 et Dunkerque. Cette même année, un texte officiel organise provisoirement la navigation. Deux ans plus tard, le fameux code ou dahir du 31 mars

DROIT MARITIME S6 – 2012 Plan détaillé Professeur Nora TALBI Introduction Définition-objet-branches Titre I : le système normatif du droit maritime Chapitre I : caractéristiques de la norme maritime Chapitre II : le droit de la mer et le régime des espaces maritimes Section 1 : espaces sous souveraineté étatique Section 2 : espaces libres Titre II : le droit maritime général Chapitre I : le navire Section 1 : le navire, instrument de navigation Section 2 : le navire face aux incidents

SOMMAIRE INTRODUCTION Première partie : Présentation du secteur et de l’entreprise I. Le secteur de transport maritime : 1 1. Le transport maritime : 1 2. Les concurrents de la COMANAV : 2 3. Le diamant du secteur de transport maritime : 3 II. Présentation de la COMANAV : 3 1. Présentation de la direction 4 2. Les activités de la COMANAV : 5 3. Le réseau international de la COMANAV : 6 Deuxième partie: Pratique du marketing par la COMANAV I. Le Marketing Mix : 7 1.

DROIT MARITIME Plan : Introduction Définition-objet-branches Titre I : le système normatif du droit maritime Chapitre  I : caractéristiques de la norme maritime Chapitre II : institution de droit maritime Section 1 : institutions internationales Section 2 : institutions étatiques Chapitre III : le droit de la mer et le régime des espaces maritimes Section 1 : espaces sous souveraineté étatique Section 2 : espaces libres Titre II : le droit maritime général Chapitre  I : le navire Section

SOMMAIRE SOMMAIRE ................................................................................................................ 1 Dahir du 28 djoumada II 1337 (31 mars 1919) portant approbation de trois textes relatifs au commerce, à la navigation et à la pêche maritimes en zone française de l'Empire Chérifien.-3 annexes (B.O. n° 344 du 26/05/1919 (26 mai 1919)) ......................................................................................................................... 2 Dahir n° 1-81-179

en essayant de briser les barrières de timidité, d'adapter et d'améliorer ses connaissances théoriques. Le stage nous permet de connaître d’une façon générale les différents services de la compagnie, en l' occurrence, la compagnie marocaine de navigation COMANAV. Sur le plan humain et psychologique, il est certain que le stage ou plutôt les rapports directs avec le personnel permettent et offrent une sociabilité assez rapide et satisfaisante . S’il y a une cause aujourd’hui qui doit mobiliser

billetterie, le système informatique qu’elle utilise, les compagnies maritimes et navigations. Ensuite, j’évoquerai les missions qui m’ont été confiées durant cette période. PRESENTATION GENERALE DE STTAT La Société Tunisienne de Transit d’Agences et de Transports « STTAT s.a. » fondée par son Président Directeur Général Mr. Mohamed BEN ABDALLAH, est une entité privée spécialisée dans les domaines suivants : 1. L’agence maritime 2. le transit international 3. la commission en douane 4. le

1 REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DES TRANSPORTS INSTITUT SUPERIEUR MARITIME Cie - NATIONALE DE GROUP_CNAN ALGERIENNE NAVIGATION FM --- M. RABAH Capitaine Au Long _ Cours HELAL PG _ Shipping --- 2005 / 2006 ---- LES AVARIES _ COMMUNES ---INSTITUTION _ INTERNATIONALE. S O M M A I R E. • • • • • • • • • ------------------ooOoo---------------------------------oo MEMOIRE INTRODUCTION --HISRORIQUE --EVOLUTION _ Juridique --DEFINITION --FONDEMENT --CARACTERE