Norme Pe

mise en œuvre de la démarche par processus pour la fonction de production et les fonctions support des entreprises s’est généralisée au cours des dernières années au sein du secteur marchand. En effet, cette doctrine managériale s’est imposée comme norme de gestion garantissant l’efficience, sinon l’efficacité de la production et suppose la mise en place d’une organisation adéquate, dite « par processus ». Les processus deviennent dès lors structurants de l’organisation interne des entreprises. Les

Réf.: ANR-GUI-080204-0108 Nombre de pages : 18 Le présent Manuel de Management de la Qualité est le support de communication de la Politique et de la Stratégie de l’ANR. Le système de management de la qualité prend en compte les exigences de la norme ISO 9001 version 2000 orienté vers une approche processus associée à l’amélioration continue des performances de l’agence. La politique qualité mise en place vise à satisfaire en continu nos clients et à améliorer constamment cette satisfaction, afin

matériel. - le schéma unifilaire ou schéma de détail, il représente la position des canalisations dans l’espace, tient compte de l’implantation, on peut aussi indiquer le nombre de conducteurs dans les canalisations et leur nature (phase, neutre, pe). - Le schéma multifilaire, la disposition est la même que le schéma unifilaire mais tout les conducteurs y sont représentés (a l’exception de la terre qui peut ne pas y figurer), avec un écartement de deux millimètre pour indiquer qu’ils se

Keyed-MAC (Keyed-MD-5, Keyed-SHA-1) Keyed(Keyed- MD- Keyed- SHAq H(message, secret), H(secret, message), H(secret, message, secret) H(secret, Ahmed Mehaoua 10 5 Scellement (2) Hachage Ahmed Mehaoua 11 Signature numérique n La norme ISO 7498-2 définit la signature numérique comme des 7498- dé numé «données ajoutées à un message », ou transformation donné ajouté cryptographique d’un message, permettant à un destinataire de : d’ authentifier l'auteur d'un document électronique

le carrelage. Le bois employé pour le parquet doit être de nature et de structure à éviter la formation d’échardes ou les ruptures. Recommandations Il n’existe à ce jour aucun texte normalisant la construction d’un plancher de danse. Néanmoins la norme DIN 18032 partie II, relative aux caractéristiques des sols sportifs, fait actuellement office de référence pour les fabricants. Structure Recommandations La qualité d’un plancher de danse tient à son homogénéité, qui est elle-même le résultat d’un

NORME COMPTABLE INTERNATIONALE IAS 41 Agriculture La présente Norme comptable internationale a été approuvée par le conseil de l’IASC en décembre 2000 et elle entre en vigueur pour les états financiers des exercices ouverts a compter du 1 er janvier 2003. INTRODUCTION 1. IAS 41 prescrit le traitement comptable, la présentation des états financiers et les informations à fournir concernant l’activité agricole, sujet qui n’est pas couvert par les autres Normes comptables internationales

Normes de rapport Norme 1 : forme du rapport, destinataire, étendue de la mission, opinion Norme 2 : informations, datation et signature du rapport, présentation à l'assemblée, dépôt au greffe, rapport sur les comptes consolidés Norme 3 : chiffres comparatifs Norme 4 : événements postérieurs à la date de clôture du bilan Norme 5 : modification des règles et méthodes comptables Norme 6 : continuité de l'exploitation Norme 7 : irrégularités, inexactitudes et aspects fiscaux Norme 8 : critère d'importance

Cartographie • Conclusion CLUSIR Rha, Le 22 Avril 2009 Page 16 Cartographie des risques La norme ISO 27005 • Tour d’horizon d horizon – – – – L’approche « processus » de la Sécurité des informations Le modèle PDCA adapté à la sécurité des informations Les normes ISO 27K La norme ISO 27005 • Processus • Amélioration continue • Gestion G i et traitement i des d risques i • Les apports de la norme • Conclusion CLUSIR Rha, Le 22 Avril 2009 Page 17 Cartographie des risques Rappel sur l’approche

III. Analyses critiques des sources utilisées |Documents sélectionnées |Evaluation (note 1 à 3) |Idées essentielles apportées |Commentaires | | |A |F |PE |PR |T | | | |Ubifrance : |2 |3 |3 |3 |11 |Croissance du marché du |Informations sectorielles | |Royaume-Uni : évolution

communautaire : 15 juillet 1964 Costa contre Enel, ce principe signifie qu’en cas de conflit entre une norme interne et une norme communautaire c’est le droit communautaire qui prévaut car il bénéficie d’une place supérieure dans la hiérarchie des normes. Le juge national doit faire respecter ce principe de primauté en écartant en cas de conflit la norme nationale qui serait contraire à la norme communautaire. La CJCE a une interprétation très large de cette primauté en ce qu’elle bénéficie en toutes