Notion Juridique L1

Les précis de la Corpo L1 Droit Equipe 3 Premier semestre Année 2012-2013 Les précis de la Corpo L1 Droit Équipe 3 Premier semestre Précis L1 Droit Equipe 3 - 1er semestre 2012/2013 Chers étudiants, cela fait bientôt un semestre que vous êtes arrivés dans le monde de vie universitaire, et vous propose notamment des Précis de Droit. Ces condensés des cours, comportant un point de méthodologie, guideront, encadreront et rythmeront vos révisions des partiels. Ils ne sauraient évidemment se substituer

.......................................... 8 Frédéric F. MARTIN, L1 Droit - HD 2022-2023 Plan détaillé 2 Introduction Présentation du CM Préambule Contenu Une présentation générale de l’HD Les concepts fondamentaux du droit Leur transformation dans l’histoire Pourquoi ? Fonctions et objectifs Comment ? CM TD Éléments de base Bibliographie Connaissances et Plagiat Présentation générale Présentation La notion de droit Les origines du droit : ubi societas, ibi ius ? A. Le droit

Introduction  au  Droit  Privé  –  L1  Droit  –  Université  Paris  13  –  2012-­‐2013   INTRODUCTION  AU  DROIT  PRIVE   COURS  DE  MME  L.  USUNIER   PLAN  DETAILLE       INTRODUCTION   1ère  PARTIE  –  LA  DEFINITION  DU  DROIT   TITRE  I  –  DROIT  ET  NON-­‐DROIT   Chapitre  1.  Le  droit  et  les  sciences   Chapitre  2.  Le  droit

Logiciel libre http://fr.wikipedia.org/wiki/Logiciel_libre Richard Laurane groupe droit 09 licence droit parcours juridique Richard Laurane L1 unité A droit parcours juridique 2 Richard Laurane L1 unité A droit parcours juridique Table des matières 1 Origines et évolution des logiciels libres..........................................................................................2 2 Définitions ....................................................................................

Exercice : commenter l’article L1 du Code du travail L’article L1 du Code du travail dispose que « Tout projet de réforme envisagé par le Gouvernement qui porte sur les relations individuelles et collectives du travail, l'emploi et la formation professionnelle et qui relève du champ de la négociation nationale et interprofessionnelle fait l'objet d'une concertation préalable avec les organisations syndicales de salariés et d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel

L1 / Droit des biens / Année 2009-2010 Cours de Stéphane Berre / Résumé / La propriété – L’indivision – L’usufruit LA PROPRIETE La propriété peut être définie comme l’attribution des utilités d’un bien à une personne (propriété privée) ou à plusieurs personnes (propriété collective). Sous l’une ou l’autre de ces formes, elle est une notion fondamentale et nécessaire à toute société humaine. SECTION PREMIERE : LA NOTION DE PROPRIETE. Paragraphe premier : Eléments d’analyse historique du droit

L1 2013-2014 Introduction à l’étude du droit et du droit civil Fiche 2 METHODOLOGIE : LA DISSERTATION JURIDIQUE La dissertation est un exercice connu par les étudiants en première année de droit car elle se pratique déjà au lycée. Elle vise à présenter une réflexion ordonnée à partir d’un sujet donné. 3 clés : Savoir ce que l’on veut dire / Avoir une pensée cohérente, logique / Soigner la présentation. Cependant, la dissertation juridique présente quelques particularités. Préparation

Paris, Montchrestien, Domat-Droit public, éd. 2006. ALLAND (Denis) et RIALS (Stéphane) (dir.), Dictionnaire de la culture juridique, Paris, PUF-Lamy, 2003. BASDEVANT-GAUDEMET (Brigitte) et GOUTAL-ARNAL (Valérie), Corrigés d’examen : histoire du droit et des institutions, 2e éd. Paris, LGDJ, 2000. P. Bonin, Plan du cours d’Histoire des institutions (Ancien Régime), Nantes, L1 G1, 2ème semestre 2008-09 2 Pour les passages sur les sources du droit : CARBASSE (Jean-Marie), Introduction historique

CM Introduction au droit, Marc Pichard – L1, 1er semestre Introduction au Droit Introduction : Premier éléments d’une méthodologie juridique L’objet de l’introduction au droit sera en partie de définir le droit, ce qui est une opération complexe. Dans une première approche on peut définir le droit comme un « ensemble de règles qui régissent la conduite de l’homme en société et les rapports sociaux ». Avant de préciser plus le droit, il faut s’arrêter sur ce qu’implique cette définition du droit :

UNIVERSITÉ PARIS 1 PANTHÉON-SORBONNE L1 DROIT – GROUPE II Année universitaire 2010-2011 RELATIONS INTERNATIONALES ET INTRODUCTION AU DROIT INTERNATIONAL PUBLIC Cours de Monsieur Ioannis PREZAS Maître de conférences à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne INTRODUCTION GÉNÉRALE A la recherche d’un concept : la consistance des relations internationales Le cadre d’analyse des relations internationales : approches non juridiques et approche juridique Aperçu de l’évolution historique des relations