Trésorerie Communale Rabat

................................6 1 - PROJETS EN COURS ..............................................................................................................10 1-1 Projet : Programme d’appui et d’accompagnement à l’élaboration des Plans Communaux de Développement (PCD) dans les provinces et préfectures du nord..........................10 1-2 Projet : Stimulating Community initiatives in Sustainable Land Management (SCI-SLM) .....24 1-3 Projet : Appui aux Dynamiques de Développement des Territoires

National pour la Recherche Scientifique et Technique. Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Dossier de Consultation des Entreprises. Discounted Cash Flow. Dirham (s). Excédent Brut d’Exploitation. Formation Brute du Capital Fixe. Fonds d’Équipement Communal. Fonds Social de l’Habitat. Milliard (s) de dirhams. Hectare (s). Hors œuvres. Hors Taxes. 2 COMPAGNIE GENERALE IMMOBILIERE IDE INPMA IR IRCAM IRIA IS Kdh LPEE MEDZ MEDA MITC MO MOD MPO Nb ND NTIC OPH OST OMPIC OPCVM PER P/B PME PMI RGF

Organisation administrative de la C. M Section2 : Les tâches effectuées et les acquis I. Les différentes tâches effectuées au sein de la commune : II. Les acquis : Chapitre 2 : La fiscalité communale : La TNB vis-à-vis des promoteurs : Cas de la Commune de Meknès Section 1 : Cadre théorique : I. La fiscalité communale au Maroc II. Taxes instituées au profit des communes urbaines et rurales Section2 : Taxe sur terrains non bâtis vis-à-vis des promoteurs : Cas de la Commune de Meknès I. Méthodologie

Diverses autres banques : Bank Al Amal (financement de projets d’investissement des Marocains résidant à l’étranger), Mediafinance et Casablanca finance markets (interventions sur le marché des titres négociables de la dette) et le Fonds d’Équipement Communal (financement des collectivités locales). I.4. Un secteur toujours plus concentré : Au 31 décembre 2006, le bilan comptable cumulé de l’ensemble des banques marocaines s’élève à 540Md DH (49Md €), soit 93% du PIB. La tendance à la concentration

générale………………………………………………………………………………………………………………………21 Les missions de la caisse générale…………………………………………………………………………………………21 .L’entité BACK OFFICE TRESORERIE……………………………………………………………………………………22 .La gestion de trésorerie de la CDG……………………………………………………………………………………24 La place de la CDG au sein du nouvel environnement monétaire et financier………………24 La gestion de la trésorerie de la CDG…………………………………………………………………………………..24 .Taches effectués…………………………………………………………………………………………………………………………30 .Conclusion

et social du monde rural. Il se présente comme un des piliers du développement rural et agricole. • Bank Al Amal : Spécialisé dans le financement de projets d’investissement des Marocains résidant à l’étranger (MRE). • Le Fonds d’Équipement Communal (FEC) : Spécialisé dans le financement des collectivités locales. Il nous parait judicieux de clarifier la situation des deux banques, CIH et CAM, afin d’enlever toute ambigüité du fait s’elles sont considérées encore comme spécialisées ou pas

l'autorisation de lotir Article 3 L'autorisation de lotir visée à l'article 2 ci-dessus est délivrée par le président du conseil communal. Dans le cas où l'immeuble intéressé est situé dans deux ou plusieurs communes l'autorisation est accordée par le ministre de l'intérieur ou sur délégation par le wali ou le gouverneur concerné, après avis des présidents des conseils communaux concernés. Article 4 L'autorisation visée à l'article 2 ci-dessus est délivrée sur demande du pétitionnaire à laquelle sont

reconnaissances au terme de mon stage effectué au sein de la Trésorerie Générale du royaume et à travers ce rapport à : * Mes chers parents pour leur sacrifice et encouragement. * Mes sœurs et mon frère pour leur soutien et amour. * A tous mes amis. Et pour toute personne qui m’a aidé pendant mon parcours personnel, scolaire, ou professionnel. Remerciements Au terme de mon stage au sein de le Trésorerie Générale du Royaume, je tiens à présenter mes forts

CARACTERES GENERAUX DE LA COMPTABILITE DE L'ETAT. Domaine d'application de la comptabilité publique L'Etat Les collectivités locales Les établissements publics Le champ d’application de la comptabilité publique Opérations budgétaires Opérations de trésorerie Organisation de la Comptabilité publique (Etat) : Catégories de comptabilité publique Organisation de la comptabilité en deniers de l'Etat. Acteurs de l’exécution des opérations financières publiques L’ordonnateur : Le comptable public Le comptable

2004-2005 FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES RABAT Option : PME et monnaie banque Exposé sur [pic] Préparé par : sous la direction de : MONCIF BELAHCEN Mr DRISS FREJ KHALID ELHAFEDI Professeur à l’université MUSTAPHA ELMALOUKI Mohamed V –RABAT- HANINE ABDE RRAHIM Table des matières Introduction Partie I : La phase