Trésorerie Communale Rabat

áeÉ©dG áæjõÿÉH ´GójEÓd ÜÉ°ùM íàØH En ouvrant un compte de dépôt à la Trésorerie générale Vous b n ficiez : s s s s : øe ¿hó«Øà°ùJ á`©°SGh á`µÑ°T ó`FGƒØd á`éàæe ºµ©FGOh á`næeƒoe º`µdGƒeCG s nD : á`Yƒæàe á`«µæH äÉ`eóN π«°üëàdG äÉ«∏ªY AGOC’Gh Öë°ùdG äÉ«∏ªY á≤∏©àŸG äÉ«∏ª©dG äÓª©dÉH øY º¶àæŸG QÉ©°TE’G IõéæŸG äÉ«∏ª©dG d’un réseau étendu de dépôts rémunérés de fonds sécurisés de services bancaires variés : ¯ ¯ ¯ ¯ opérations d’encaissement opérations de retrait et de paiement opérations

{draw:frame} Trésorerie Préfectorale de Rabat Service Opérations Bancaires et Comptabilité Année universitaire : 2009*-20*10 Remerciements Il m'est tout particulièrement agréable d'avoir une occasion aussi précieuse afin d'adresser mes chaleureux remerciements à toute personne ayant contribué de près ou de loin à la réalisation de ce travail. Ma profonde reconnaissance est destinée à Monsieur El Bouayachi chef de Service des Opérations Bancaires et de la Comptabilité, Ainsi,

: DPMAR/ DC/ SQMNR Rabat, le Note sur l’organisation fonctionnelle des services au sein des Trésoreries Préfectorales et Provinciales Dans le cadre de sa stratégie de modernisation, et à la lumière des dispositions du décret n° 2-7-1235 relatif au contrôle des dépenses de l’Etat qui consacre le principe du guichet unique, la Trésorerie Générale du Royaume s’est fixée comme objectif l’homogénéisation de l’organisation fonctionnelle des services relevant des Trésoreries Préfectorales et Provinciales

du PIB) . La gestion de la collecte des déchets ménagers et assimilés (DMA) par les services communaux, rencontre plusieurs contraintes qui sont liées principalement aux facteurs suivants: • Gestion diluée dans les autres services communaux • Equipement vétuste, mal entretenu • Infrastructures insuffisantes • Personnel mal motivé, mal qualifié En conséquence, le mode de gestion directe communal n’a pas toujours donné de bons résultats. Pour trouver une solution à cette défaillance, plusieurs

du budget par l'autorité de tutelle Section 3 : Les procédures d'exécution du budget 1) Les procédures d'exécution des dépenses 2) Les procédures d'exécution des recettes 5/ L'exécution financière du budget et le principe d'unité de trésorerie 3) Les contrôles exercés sur l'exécution des budgets locaux a- Les contrôles exercés sur les actes de l'ordonnateur b- Les contrôles exercés sur la gestion financière du comptable public se rapportant à l'exécution du budget local Deuxième

FACULTE DE DROIT SETTAT LA TRESORERIE GENERALE DU ROYAUME DU MAROC 2010/2011 INTRODUCTION PARTIE 1 : La mission de recouvrement des recettes et du contrôle des dépenses publiques SECTION 1 : La mission de recouvrement des recettes SECTION 2 : La mission du contrôle des dépenses publiques PARTIE 2 : La mission de La Gestion des Finances locales et l’activité bancaire SECTION 1 : La mission de La Gestion des Finances locales SECTION 2 : l’activité bancaire CONCLUSION

repertoir 1 SOMMAIRE . Cabinet de Monsieur le Ministre……………………………………………….3 . Secrétariat Général.…………………………………………………………………5 . Inspection Générale des Finances……………………………………………..7 . L’Administration des Douanes et Impôts Indirects……………….….10 . La Trésorerie Générale du Royaume………………………………………...16 . La Direction Générale des Impôts……………………………………………..40 . La Direction du Budget……………………………………………………………..47 . La Direction du Trésor et des Finances Extérieurs…………………...52 . La Direction des Entreprises Publiques

Trésorerie Communale d’Agadir   Service Visa et Règlement de dépenses Année universitaire : 2009*-20*10 Remerciements Il m'est tout particulièrement agréable d'avoir une occasion aussi précieuse afin d'adresser mes chaleureux remerciements à toute personne ayant contribué de près ou de loin à la réalisation de ce travail. Ma profonde reconnaissance est destinée à Monsieur El Ahmadi chef de Service des Opérations Bancaires et de la Comptabilité, Ainsi, je tiens à manifister ma gratitude et ma

Direction Générale des Impôts Taxe d'Habitation et Taxe de Services Communaux Edition 2010 Direction Générale des Impôts Service de la Communication Rue Haj Ahmed Cherkaoui, Agdal, Rabat Tél. : 212 (0) 5.37.27.90.00 à 07 Site internet : www.tax.gov.ma E-mail : tax@tax.gov.ma • Cette brochure est un document simplifié et ne peut se substituer aux textes législatifs et réglementaires ni aux instructions applicables en la matière. Elle met à votre disposition la liste des coordonnées de

Coopération Point sur... L’arbitrage. Actualité projets : Sensibilisation du personnel de la TGR à la sécurité de l’information. Mars-Avril 2010 Participation de la TGR à la journée mondiale de la Femme organisée par le MEF EN BREF La Trésorerie Générale du Royaume (TGR) a signé avec les Sociétés de Crédits à la Consommation (SCC) membres de l’Association Professionnelle des Sociétés de Financement (APSF) et la Caisse Marocaine des Retraites (CMR) un protocole d’accord ayant pour objet