Étudiante

Pages: 29 (7123 mots) Publié le: 7 octobre 2012
Cours Magistral de Droit des Contrats Spéciaux

Introduction :
§1 : Les origines et l’évolution du droit des contrats spéciaux.

A) L’origine :

Chaque peuple a toujours eu son propre régime de contrat spéciaux écrits ou non. Le droit français est attaché directement au droit romain. Cela permet de réaliser que dans l’histoire des contrats spéciaux les régimes spéciaux ont précédé lathéorie du droit commun du contrat.
A l’origine à Rome on distingue deux type de contrat les contrats vêtus (ceux pr lequel la loi a prévu une action spécial en justice) et les contrats nus (aucune action en justice n’était prévu).
Un droit n’existait à Rome que si il était prévu la possibilité d’en faire une sanction par le juge l’inexécution. On a des contrats nommés réglementés et on prévoyait prchacun une possibilité d’agir en justice.
Ajd tout type de contrat peut faire l’objet d’une action en justice. On distinguait les contrats dit VERBIS (ceux qui nécessiteun échange de volonté formalisé) et les contrats dit LITTERIS (ceux qui donne lieu à une écriture). Les contrats vêtus sont les contrats RE (ceux qui nécessite la remise des choses) et les contrats consensuel (sans formalité).Il y avait aussi les contrats innomés, aucune possibilité d’agir en justice. Il faut attendre l’empereur justinien pr qu’en droit romain on voit apparaitre une action en justice qu’on peut exercer peu importe le type de contrat conclu, c’est l’action PRAESCRITIS VERBIS. On passe donc d’un droit spécial des contrat à un droit commun des contrats.

Après ROME, c’est l’époque des juristes dudroit CANON. Ce sont les juristes canonistes les premiers qui viendront développé ce type de contrat avec la théorie de volonté. Le contrat est obligatoire pr les parties car elle ont donné leur accord pr les lier et non pas parce que le contrat est vêtu.

Les grands juristes philosophes DOMAT POTHIER, vont faire la synthèse entre l’héritage romain et l’apport des juristes canonistes. Ilsinfluencent alors le code civil où l’on retrouve la synthèse dans l’article 1107 du CC. Peu importe que le contrat soit nommé ou innomé les deux sont soumis aux règles générales.

B) L’évolution :

Dans un premier temps on parle d’expansion :
Parmi les contrats les plus connus (vente, bail) on remarque que l’on a jms autant passé de contrat ajd qu’avant. Tout est contractualisé : le mariage, ledivorce… les contrats les plus courants sont de plus en plus utilisé et ce par l’apparition des nvelles technologies en partie. Les contrats les plus fréquents sont donc de plus en plus passé et se développe d’autres contrats nouveaux.
Les contrats nouveaux sont tantôt les 5 dérivés des contrats anciens il sont aussi une hybridation des contrats anciens (la location, la vente= contrat delocation-vente). La mondialisation contribue à l’apparition de contrats nouveaux.

Ensuite on parle de la spécialisation :
En troisième lieu après le droit commun, le droit spécial on voit apparaitre un droit très spécial (vente d’un immeuble différent d’un bien meuble). On a aussi un droit très très spécial (régime différent en matière de vente d’immeuble di immeuble est situé en ville ou en campagne).Le spécial déroge au général.

Troisième mot, la personnalisation :
On a établi des règles en fonction de la personne du contractant. Soit on prend en compte que l’un des deux cocontractants est un professionnel pour lui imposer des règles plus sévère (banquier tenu dans un contrat de prêt à un devoir de mise en garde). On personnalise en tenant compte que l’une des parties est faible. C’estl’hypothèse de la protection des consommateurs. L. 132-1 du code de la conso (toutes clauses abusives qui a pr effet de créé un déséquilibre significatif sera réputé non écrite) + L136-1 du code de la conso. Lorsqu’un contrat comporte une clause de tacite reconduction, le professionnel a l’obligation d’informer le consommateur ou le non professionnel du droit qu’il a de ne pas reconduire le...
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