arbitrage

6531 mots 27 pages
Introduction générale :

De prime abord, il convient de préciser qu’il ya plusieurs expressions en usage concernant le règlement alternatif.
En effet, si les anglo-saxons utilisent une seule appellation à savoir, « ADR, alternative dispute résolution », on remarque qu’en langue française et arabe, on emploie une multitude d’expressions1 s’y rapportant. Toutefois, il faut noter à cet égard, que l’expression anglaise est la plus répandue.
Toutes les expressions utilisées en la matière, signifient qu’il s’agit des moyens, des instruments et des mécanismes employés pour régler ou solutionner les litiges à l’amiable entre les parties concernées sans recourir aux tribunaux compétents, et ce, sans l’intervention du juge.
À noter aussi, que les moyens utilisés pour régler les différends en question sont multiples et de nature différente. De même, leur utilisation a progressé de manière nette et constante notamment dans les pays les plus développés, en raison des avantages qu’ils présentent pour les parties concernées et les tribunaux.
On ne peut pas s’empêcher aussi d’ajouter que les modalités de règlement alternatif des conflits, constituent certes, une révolution dans le domaine judiciaire, et que les litiges ou différends peuvent être régler autrement qu’en empruntant la voie judiciaire traditionnelle. Elles sont aussi d’une grande attraction pour les parties concernées par les litiges objet de règlement.
Parmi les modalités de règlement alternatif, il convient de citer :
La conciliation ;
L’arbitrage ;
La médiation ;
L’évaluation neutre et objective etc.…

De manière générale, lesdites modalités se caractérisent par la rapidité dans le règlement des conflits avant qu’ils se complexent davantage, par la confidentialité et par une grande souplesse par rapport à la procédure judiciaire en usage. Enfin, ces modalités permettent l’implication des parties dans le règlement de leur litige.
En outre, elles se caractérisent, par la réduction des

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