Audit
* Introduction
I. Section I : chapitre introductif * Définition * Objectifs
II. Section II : pratique de l’audit fiscal
* Contrôle de la régularité fiscale * Contrôle de l’efficacité fiscale
III. Section III : finalité de la mission
* Le rapport d’audit * Les recommandations
Introduction
Les audits touchent aujourd'hui l'ensemble des secteurs de l'entreprise dont le plus ancien et le plus courant est l'audit comptable et financier ; Le domaine fiscal est l'un de ces secteurs qui constitue une notion étendue devront être appréhendé et contrôlé pour une meilleure efficacité de l'entreprise.
Ainsi, l'audit fiscal paraît comme étant la formule qui répond au mieux aux préoccupations de l'entreprise et ce pour diverses raisons : * L'intensité des liens que la fiscalité entretient avec la comptabilité * L'importance et la complexité de la matière fiscale * Le risque financier attaché au non respect de la règle fiscale.
. Les Opportunités d'Apparition
Le droit fiscal est une contrainte pour l'entreprise, qui lui impose le respect de dispositions importantes en nombre, complexes et évoluant rapidement dans le temps.
Reste à savoir que cette rigidité a poussé vers l'extension de la fraude en cherchant à minimiser la dette vis à vis de l'Etat, de même que l'évasion pour en profiter des lacunes existantes entre les lignes des dispositions réglementaires.
L'entreprise demeure en situation de risque fiscal du fait du non application des règles et des sanctions.
Par conséquent, la mesure de ce risque peut être un élément d'information pour les dirigeants puisque son incidence financière sur la gestion de l'entreprise est directement mesurable.
Outre le prélèvement obligatoire que représente en lui même l'impôt, la fonction de collecteur d'impôt assignée à l'entreprise est en elle même génératrice d'un coût additionnel.
« L'entreprise est chargée d'opérations d'assiette, de déclaration, de