Introduction

La liberté, la consommation et l’égoïste définissent bien les sociétés occidentales contemporaines, et cela se reflète clairement par le concept d’individualisme prôné par ces citoyens. Malheureusement, ou heureusement pour certains, le Québec n’échappe pas aux pièges de ce paradigme. Cette tendance à l’égoïsme n’est pas sans conséquence pour le système judiciaire. En effet, chaque individu étant prêt à tout pour conserver son mode de vie, les conflits entre voisins sont toujours très présents devant les tribunaux. Le législateur québécois a donc inséré dans le Code civil du Québec un article prévu pour régir les troubles de voisinage, soit l’article 976[1]. Cependant, un souci en amenant un autre, la codification des troubles de voisinage fit couler beaucoup d’encre à savoir qu’elle régime de responsabilité était le plus approprié pour cette notion.

La présente dissertation vise donc à clarifier le régime de responsabilité applicable en matière de trouble de voisinage par l’entremise de l’analyse des fondements législatifs, jurisprudentiels et doctrinaux sur ce sujet.

Afin de rendre l’analyse efficace, le travail portera d’abord sur l’arrêt Ciment du St-Laurent rédigé par notre Cour Suprême en 2008. Il est primordial de comprendre les principes de cet arrêt et ses conséquences pour ce faire une opinion irréfragable sur le sujet. La dissertation se terminera par le prélèvement de vision d’auteurs qui critique positivement ou négativement le régime de responsabilité adopté.

I. L’arrêt tranchant de la Cour suprême du Canada sur le régime de responsabilité applicable en matière de trouble de voisinage: Ciment St-Laurent

Dans le but de connaître les raisons pour lesquelles la Cour Suprême du Canada a choisi un régime de responsabilité sans égard à la faute en matière de trouble de voisinage, la partie A de la section I vise à faire entendre les motifs des juges qui ont pris cette décision. S’en suivra la partie B qui présente une