République Algérienne Démocratique et Populaire

MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

UNIVERSITE DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE
HOUARI - BOUMEDIENE

CAHIER

DES

CHARGES

APPEL D’OFFRES NATIONAL RESTREINT N°01/09

INTITULE

Réalisation d’un parking de 2000 places à l’USTHB
Lot 1 - terrassement, voiries, assainissement,
ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR et réseau AEP ET
D’incendie,
Lot 2 - mur de clôture et poste de garde)

1

ISNTRUCTIONS
AUX
SOUMISSIONNAIRES

2

S O M M A I R E
A - DISPOSITIONS GÉNÉRALES :
ART 01
ART 02
ART 03
ART 04
ART 05

:
:
:
:
:

OBJET ET CONSISTANCE DES TRAVAUX
MODE DE PASSATION
ÉLIGIBILITÉ DES CANDIDATS
DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS DANS LE PRÉSENT CAHIER DES CHARGES
VISITE DU SITE

P4
P4
P4
P4
P4

B - DOSSIER D’APPEL D’OFFRES
ART 06
ART 07
ART 08
ART 09

:
:
:
:

PUBLICATION DE L’AVIS D’APPEL D’OFFRES
RETRAIT DES DOSSIERS D’APPEL D’OFFRES
ECLAIRCISSEMENTS APPORTES AUX DOCUMENTS D’APPEL D’OFFRES
MODIFICATIONS AUX DOCUMENTS D’APPEL D’OFFRES

P5
P5
P5
P5

C - PREPARATION DES SOUMISSIONS :
ART 10
ART 11
ART 12
ART 13

:
:
:
:

LANGUE DE L’OFFRE
CONTENU DU DOSSIER DE SOUMISSION
DÉLAI DE VALIDITÉ DES OFFRES
MONTANT DE L’OFFRE

P5
P5-6
P6
P6

D - PRÉSENTATION DES OFFRES
ART 14
ART 15
ART 16
ART 17

:
:
:
:

FORME ET SIGNATURE DE L’OFFRE
DÉPÔT DES OFFRES
MODIFICATION ET RETRAIT DES OFFRES
DATE ET HEURE DE DÉPÔT DES OFFRES

P6
P7
P7
P7

E - OUVERTURE DES PLIS ET ÉVALUATION DES OFFRES
ART 18 :
ART 19 :

OUVERTURE DES PLIS ET ANALYSE DES OFFRES
CORRECTION DES ERREURS

P7-8
P8

F - EVALUATION ET COMPARAISON DES OFFRES
ART 20 :
ART 21 :
ART 21 BIS :
ART 22 :

CRITERES D’EVALUATION : (SYSTEME DE NOTATION)
DROIT RECONNU AU SERVICE CONTRACTANT DE REJETER UNE OFFRE
SOUS TRAITANCE
SANCTIONS ENCOURUES PAR L’ENTREPRISE EN CAS DE DEFAILLANCE

P8-9-10
P10
P10
P10

G - ATTRIBUTION DU MARCHE :
ART 23
ART 24
ART 25
ART 26

:
:
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:

PUBLICATION DE L’AVIS D’ATTRIBUTION PROVISOIRE DU MARCHE
MODALITES DE RECOURS
NOTIFICATION DE L’ATTRIBUTION