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Commentaire de texte de kelsen, la hiérarchie des normes

1177 mots 5 pages
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Hans Kelsen est un juriste américain d’origine autrichienne. Chef de file de l’école autrichienne « normativiste », il a élaboré une théorie du droit, la Théorie pure du droit, écrite en 1934 selon laquelle l’ordre juridique serait fondé sur un ensemble de normes fondamentales hiérarchisées.
Dans cette Théorie pure du droit, Kelsen tend à montrer l’exigence de spécificité de toute théorie du droit par rapport aux sciences naturelles fondées sur le principe de causalité ainsi que par rapport à l’éthique et au politique.
Plus précisément, la théorie de Kelsen vise à expliquer de façon objective tout système juridique en fonction de l’ordonnancement des différentes normes et sources du droit, assurant ainsi une explication rationnelle au principe de hiérarchie des normes. Le principe fondamental de cette théorie s’appuie sur l’idée de conformité ainsi, la norme inférieure valide ne peut pas être contraire à la norme qui lui est immédiatement supérieure.
De fait, l’extrait étudié, issu de la page 229 de la Théorie pure du droit explique l’existence d’un classement, d’une hiérarchie de normes avec au sommet une norme hypothétique, la Grundnorm dont découle ensuite, une norme réelle, la Constitution, qui elle, se place véritable au sommet de cette pyramide.

Comment s’établit cette pyramide ? Quelle est la norme suprême au sommet de la hiérarchie ?

Cet « édifice à plusieurs étages » expose une hiérarchie des normes, sous la forme d’une pyramide (I) dans laquelle la Constitution s’érige en tant que norme suprême de cette hiérarchie (II).

I) La hiérarchie kelsenienne des normes

Kelsen affirme que « l’ordre juridique n’est pas un système de normes juridiques placées toutes au même rang, mais un édifice à plusieurs étages superposés ». Ainsi, il convient d’expliquer la notion de pyramide kelsenienne (A) ; pyramide qui résulte de la « connexion entre éléments » (B).

A) La notion de pyramide

Kelsen présente l’ensemble des normes sous la forme d’une

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