contrôle gestion

1787 mots 8 pages

Contrôle BTS PI
Durée 1H

La famille de Mme et M. C. DENLAPOCH ont obtenu pour 2012 les revenus suivants :

M. C. DENLAPOCH est commerçant. Son commerce a le statut d'entreprise individuelle. Il est au bénéfice réel et est adhérent d’un centre de gestion agréé. Vous disposez en annexe 1 de la déclaration fiscale de son entreprise.

Mme DENLAPOCH a obtenu 40 000 € de salaire. Elle travaille du lundi au vendredi à 25 km de son domicile. Elle travaille pendant 47 semaines. Elle s'y rend avec une voiture de 4 CV fiscaux. Ses autres frais professionnels s'élèvent à 600 €.

Mme et M. C. DENLAPOCH sont propriétaires d’un appartement qu’ils mettent en location. La déclaration 2044 du foyer fiscal fait apparaître un résultat déficitaire de 3 000 € pour 2012.

Ils sont mariés et ont deux enfants : Pierre né le 12 avril 1994 (lycéen) et Rose née le 11 mars 1990, étudiante en BTS PI. Rose a perçu une rémunération de 9 041 € pendant l’année 2012.

Mme DENLAPOCH a versé 250 € de cotisations syndicales en 2012.
Les époux C. DENLAPOCH ont effectués un don de à 600 € en 2012 au « resto du cœur ».

Mme et M. C. DENLAPOCH avaient un revenu global pour l’année 2011 de 90 000 €. Ils ont payé un impôt de 9 965 €. Ils n’avaient pas de réduction d’impôt hormis celles relatives aux frais de scolarité de leurs enfants (un lycéen et un étudiant). L’ainé avait demandé son rattachement au foyer familial.

Vous disposez des annexes suivantes : annexe 1 : déclaration fiscale de l’entreprise individuelle de M. C. DENLAPOCH annexe 2 : Barème de l’impôt sur les revenus de 2011 et de 2012 et renseignements fiscaux divers. annexe 3 : Barème kilométrique annexe 4 : avis d’imposition 2012 (revenus de 2011) à compléter

Questions

1. Vérifiez le montant de l’impôt payé par les époux DENLAPOCH au titre de l’année 2011 (Vous n’utiliserez pas la formule de calcul mais utiliserez l’autre méthode de calcul de l’impôt).

2. Calculez le revenu global 2012de

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