GRANDS CONCEPTS DU DROIT

Introduction :

• Tout système juridique doit être organisé à partir de principes généraux et fondés sur des notions permanentes pour en maintenir la cohérence.
Toutes les situations de fait vont devoir être appréhendées par le droit grâce à des concepts juridiques connus et définit.`

• concepts organisés en catégories : va déterminer le régime juridique approprié.
Il faut donc identifier les éléments constitutifs du concept envisagé. La définition doit caractériser leurs relations réciproques. Identifier les éléments qui sont tjs réunis : vol définit dans le code pénal comme la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui.
Ce qui compte, c’est qu’à la def. donnée, ne puisse correspondre qu’un seul concept.
Différentes formes de relations :
• Un cumul : élément matériel + intentionnel
• Alternative : élément matériel OU intentionnel
• Exclusion
• Rapport de causalités
• Rapport de réciprocité
• Rapport de dépendance
• Rapport de conditions
• Rapports qualitatifs : faute qualifiée de grave
• Rapport quantitatif

Remarque :
• Le droit utilise des concepts extra-juridiques ou concepts primaires : la naissance, la mort. Il utilise aussi des concepts réflexifs : contrats, société commerciale.
Concepts qui représentent des règles et des institutions juridiques.

• Définition juridique + ou – approximative. -> Tâche du juriste est d’élaborer des règles applicables ; besoin de définitions simples et maniables.

• Toutes les notions juridiques n’ont pas le même degré de précision. Il existe des concepts indéterminés mais déterminables qui vont permettre d’appréhender une infinité de situations prévisibles ou non et de leur appliquer un traitement juridique approprié. ( se référer aux bonnes moeurs) + (cf jurisprudence)

• LES CATEGORIES :

La démarche intellec. qui conduit au concept part de l’observation de la loi, de la pratique juridique. En matière juridique, les concepts ne peuvent être