Cours contrats spéciaux
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La cause est une notion qui fait presque consensus au sein de la doctrine française… sur sa difficulté : « la notion de cause est une redoutable sirène : elle égare volontiers ceux que sa subtilité séduit et qui cherchent à pénétrer jusque dans ses mystères intimes ». Il est certain que « l’analyse de la cause n’a guère tenté les auteurs français, pénétrés qu’ils étaient de la vanité de leurs recherches face au pragmatisme de la jurisprudence », et que l’on déplore ses « affres, ou ses «arcanes ». La cause serait « le problème le plus complexe de la théorie des obligations », un « redoutable mystère », une notion « d’une extrême difficulté », « toujours irritante », un problème insoluble » ; l’un des champs de discussions les plus difficiles et aussi les plus confus de la doctrine », et « l’une des questions des plus insaisissables de notre droit » ; sa théorisation serait une « recherche absolument vaine ». La cause est un élément de formation du contrat de droit commun, de sorte que le problème s’étend au contrat de vente, lorsque survient une absence de contrepartie.L’article 1582 du Code civil en son alinéa premier définit la vente comme étant « une convention par laquelle l’un s’oblige à livrer une chose et l’autre à la payer ». De cette définition, nous pouvons retenir que le prix constitue un élément caractéristique, sinon, essentielle du contrat de vente. Ainsi, si le prix n’est pas réel mais fictif, ou si le prix n’est pas sérieux, mais dérisoire, il peut dans certains cas être assimilé à un prix inexistant. Cela signifie que l’obligation de l’acheteur n’a plus d’objet. L’obligation du vendeur quant à lui n’a plus de contrepartie et donc de cause. En principe le juge ne dispose d’aucun contrôle de l’économie du contrat, les parties fixent elles-mêmes le prix. Et pourtant, sans le support d’aucun texte, la jurisprudence décide qu’il y a nullité du contrat de vente si le prix convenu, bien que réel, est tellement minime tellement insignifiant, qu’il ne