Cours de droit civil

7393 mots 30 pages
DROIT CIVIL ( semestre 1 – année 2) INTRODUCTION : DROIT DES PERSONNES Définition de personne au sens juridiques : Etre une personne au sens juridique du terme s’est être un sujet de droit, c’est la faculté d’être titulaire du droit et de les exercer. Le + souvent les 2 vont ensembles ( j’ai tel droit et je le met en œuvre de tel manière, je le revendique , ..)Mais Il ya des situations ou une personne est titulaire de droit mais ne peut pas les exercer. Elle est toujours un sujet de droit , elle a tj cette titularité du droit , les possède en revanche elle ne vas pas pouvoir exercer ses droit seul. 2 grandes Parties : I] La personnalité juridique = elle se définit comme l’aptitude a être titulaire de droit a possédé « des droits » II] La capacité juridique = aptitude a exercer ces droits que l’on possède. Les catégories de personnes : Personnes physiques : se sont les êtres humains, fait de chers et d’os. Sur ce point est a peu près calqué sur la réalité. Seul les personnes sont des sujets de droits, les animaux sont certes des êtres vivants et ont donc a se titre le droit a une protection particulière (maltraitance, test ..). Les animaux se sont des objets de droit et non des sujets de droit. Ce sont des biens ( une valeur qui peut être vendu et pas de possibilité d’avoir une succession ou patrimoine) Personnes morales : se sont des groupement de personne physique ou de biens constitué en vue de la réalisation d’intérêt collectif ( ex : société, association … ). Soit se sont des personnes qui se sont regroupé ou soit se sont des biens qui ont été regroupé pour formé une personne morale et formé donc une personne juridique. Les personnes morales sont elles aussi des sujets de droit à part entière. C’est par une fiction juridique que le droit permet de crée ces êtres juridiques . Ce sont des sujets de droit autant que les personnes physiques. La ressemblance est tel que ces personnes morales vont

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