Cours de droit privé

5045 mots 21 pages
Droit des personnes

Introduction
Le droit des personnes est l'ensemble des règles qui gouvernent les personnes. « Personne »:a plusieurs sens & notamment 1 en droit qui est particulier

A) La notion de personne juridique 1)La personne est un sujet de droit Ce sont deux termes synonymes. Un sujet de droit est un être qui est capable de vivre juridiquement & d'avoir des droit. Les droits des personnes sont appelés droits subjectives. Elles tiennent ces droits du droit objective. Les personnes ont le droit a ces droit car elles ont la personnalité juridique ce qui leur permet de jouir des droits. La personnalité juridique est l'aptitude à jouir des droits.
2)La personne est le seul sujet de droit
Ce qui permet d'exclure les animaux,ils sont considérés comme un bien. Ils n'ont pas en tant que tel des droits.
3)La personne n'est pas un objet de droit
Les personnes ne sont pas des biens. Cependant en droit ,il y a une tendance néfaste dans le droit sur la tendance de rapprochement entre les hommes & les choses (Réification=la chosification.) Par exemple ,la vente de l'image d'une star,le mercato..
B) Les catégories de personnes juridiques
Il y a deux catégories différentes de personnes juridique
1)La personne humaine est toujours juridique
On retrouve ici la notion de personne humaine .Tout les personnes naissent tous uniques & égaux. On parle ici de personne physique qui est un être humain pris comme un sujet de droit.
2)il existe des personnes non humaines: les personnes morales.
Ce sont des groupements de personnes qui ont la personnalité juridique(les sociétés commerciales,les associations,les fondations,...)

Partie 1ere:Les personnes physiques

Chapitre 1: l'existence de la personne physique: la reconnaissance de sa personnalité juridique
Le droit n'accorde que la personnalité juridique que à des personnes juridique.

Section I- La vie d'une personne
La vie d'une personne commence à la

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