Cours de droit privé

Pages: 21 (5045 mots) Publié le: 21 mars 2011
Droit des personnes

Introduction
Le droit des personnes est l'ensemble des règles qui gouvernent les personnes.
 « Personne »:a plusieurs sens & notamment 1 en droit qui est particulier

A) La notion de personne juridique
1)La personne est un sujet de droit
Ce sont deux termes synonymes. Un sujet de droit est un être qui est capable de vivre juridiquement& d'avoir des droit. Les droits des personnes sont appelés droits subjectives. Elles tiennent ces droits du droit objective. Les personnes ont le droit a ces droit car elles ont la personnalité juridique ce qui leur permet de jouir des droits. La personnalité juridique est l'aptitude à jouir des droits.
2)La personne est le seul sujet de droit
Ce qui permet d'exclure les animaux,ils sontconsidérés comme un bien. Ils n'ont pas en tant que tel des droits.
3)La personne n'est pas un objet de droit
Les personnes ne sont pas des biens. Cependant en droit ,il y a une tendance néfaste dans le droit sur la tendance de rapprochement entre les hommes & les choses (Réification=la chosification.) Par exemple ,la vente de l'image d'une star,le mercato..
B) Les catégories de personnesjuridiques
Il y a deux catégories différentes de personnes juridique
1)La personne humaine est toujours juridique
On retrouve ici la notion de personne humaine .Tout les personnes naissent tous uniques & égaux. On parle ici de personne physique qui est un être humain pris comme un sujet de droit.
2)il existe des personnes non humaines: les personnes morales.
Ce sont des groupements depersonnes qui ont la personnalité juridique(les sociétés commerciales,les associations,les fondations,...)

Partie 1ere:Les personnes physiques

Chapitre 1: l'existence de la personne physique: la reconnaissance de sa personnalité juridique
Le droit n'accorde que la personnalité juridique que à des personnes juridique.

Section I- La vie d'une personne
La vie d'une personne commence à lanaissance & termine avec la mort
I-L'acquisition de la personnalité
A-L'acquisition de la personnalité à la naissance
La naissance n'est pas suffisant ,il faut être vivant. Il faut être né viable cad doté de tous les organes nécessaire à la vie. La personnalité juridique s'acquiert à la naissance. La déclaration de naissance va donné la personnalité rétroactivement.(si déclarer dans les 3jours).L'acte de naissance est le premier acte d'état civil de la personne qui le suivra tout au long de sa vie. L'enfant mort né n'a pas d'état civil donc pas de nom ni de prénom.
B) l'acquisition d'un début de personnalité à la conception
1)Acquisition d'un début de personnalité par le jeux de la règle « infans conceptus »
cf droit de la famille
2)l'acquisition d'une personnalité seulement partiel& conditionnée
L'acquisition d'une personnalité peut venir avant la naissance pour souvent des raisons d'héritages ou d'autres .
C) la question du statut de l'embryon : peut on envisager l'acquisition de la personnalité totale à la conception?
Qu'est ce que l'embryon?est ce une personne?
Courant de pensé vitaliste:courant anti avortement & pour la vie donc pour la personnalité.
II-Laperte de la personnalité
A)La preuve de la mort
La définition évolue de plus en plus la mort avec la définition des médecins. La mort est défini avec la mort cérébrale de l'individu.
B)les effets de la mort
Après la contestation de la mort,la date est très importante car c'est à cette heure que la personnalité disparaît & cela éteint les droits (dissolution du mariage,la transmission dupatrimoine..)Il y a un acte de décès qui est le dernier état civil.

Section II-L'incertitude sur la vie d'un personne
C'est une situation étrange mais qui n'est pas si exceptionnel. En droit ,la mort ici n'est pas certains mais on ne sait pas non plus si elle est vivant. On est entre deux dont un système mis en place dépendant de la disparation
I-disparition
Dans le cas des disparations...
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