Cours droit civil l1

Pages: 10 (2471 mots) Publié le: 12 novembre 2012
DROIT CIVIL


INTRODUCTION AU DROIT CIVIL

Le droit civil ou le met t’on dans les grande branche du droit, il fait partie de la branche du droit privé
Le droit privé c’est l’ensemble des règle qui gouverne les rapports des particuliers entre eux ou avec les collectivités privée.
La composante principale du droit privé est le droit civil, le droit civil étudie les droits et les obligationsdes particuliers, pour faire sa il définit qui sont les particuliers, en droit on les appelle «les personnes», ces personnes ont des droits et des obligations, qui se transmette se perde et s’acquièrent.

Le droit civil est donc la dominante en droit privé, c’est finalement la branche du droit qui est le plus abouti et qui a fourni le plus de principe et de grande règle.
Exemple : La sociétéet la notion de contrat

D’un point de vue historique la grande date en matière de droit est 1804 avec la naissance du code civil (code napoléon..), on a tendance à dire que tout tourne avant cette date et après cette date.
Avant le code civil, il y a ce qu’on appelle l’ancien droit, 5e-15e siècle. Dans l’ancien droit les règles juridique été particulière et extrêmement diverse, diverse dansleur source, avec une France coupé en deux.
D’un côté au nord de la Loire été influencé par des coutumes orale, règle non écrite (orale)
Au sud de la Loire, le roi romain avait une influence avec des règles écrite.
Il a fallu attendre le 15e siècle pour que petit à petit on uniformise ces règles, pour qu’on commence à les rédiger.
Puis au 16e et 17e, on fait l’effort de rédiger ces règles,mais reste très inégale, car les personnes n’ont pas toute les même droit à l’époque (selon sa classe sociale, clergé, noblesse, roturier..).
Cette inégalité touche également le droit de la famille, avec des enfants née hors mariage ainsi que les relation hors mariage qui sont très mal perçu.
Une inégalité est aussi présente entre les biens et les choses, la fortune était seulement immobilière,plus on avait de biens fonciers, de terrains, plus on été aisé et fortuné.

Arrive la révolution, de 1789 à 1804, avec des réforme qui vont dans le sens d’un accroissement de la liberté et de l’égalité, jusqu’as ce que Napoléon exige qu’il est nécessaire de codifier tout sa.
1804, le code civil née, il proclame le principe d’égalité des personnes, sa en est fini de l’inégalité, et c’estlégalité des personnes au regard du droit, mais elle n’est pas totale notamment au regard de la famille, et napoléon continue de prévaloir le rôle du mariage.

L’évolution postérieure au code civil, depuis 1804 un mouvement constant tend vers l’égalité entre toute les personnes, avec des égalité envers la famille, égalité aussi dans les formes de famille, la famille est maintenant reconnu hors mariageet les enfants née hors mariage ne sont plus défavoriser.
Pendant très longtemps le code à favoriser les personnes physique et il a fallu attendre très longtemps pour qu’on parle enfin des personnes morale.
Il a fallu aussi faire évoluer les textes pour protéger les personnes.
Il faut signaler que le code civil aujourd’hui suit les moeurs, il subit ponctuellement des réformes particulière surdes points précis.
Outre le fait que le code civil suivent les moeurs, il est influencé par d’autre source, par des sources supérieure comme la constitution et la procédure de QPC.
A l’échelle supra nationale, le droit civil est influencé par le droit européen (convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme = CESDH).
Il peut y avoir parfois un foisonnement de jurisprudence et detexte, le droit devient moins clair et il y a un risque pour ce qu’on appelle la sécurité juridique, il y a une atteinte possible à la sécurité juridique.


PRESENTATION DU 1ER SEMESTRE

Dans le code civil il y a une division qui semble fondamentale, qui existe dans notre droit civil, on fait une distinction qui repose sur la nature, puisque on distingue deux choses :
Il distingue les...
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