Cours droit civil l1

2471 mots 10 pages
DROIT CIVIL

INTRODUCTION AU DROIT CIVIL

Le droit civil ou le met t’on dans les grande branche du droit, il fait partie de la branche du droit privé
Le droit privé c’est l’ensemble des règle qui gouverne les rapports des particuliers entre eux ou avec les collectivités privée.
La composante principale du droit privé est le droit civil, le droit civil étudie les droits et les obligations des particuliers, pour faire sa il définit qui sont les particuliers, en droit on les appelle «les personnes», ces personnes ont des droits et des obligations, qui se transmette se perde et s’acquièrent.

Le droit civil est donc la dominante en droit privé, c’est finalement la branche du droit qui est le plus abouti et qui a fourni le plus de principe et de grande règle.
Exemple : La société et la notion de contrat

D’un point de vue historique la grande date en matière de droit est 1804 avec la naissance du code civil (code napoléon..), on a tendance à dire que tout tourne avant cette date et après cette date.
Avant le code civil, il y a ce qu’on appelle l’ancien droit, 5e-15e siècle. Dans l’ancien droit les règles juridique été particulière et extrêmement diverse, diverse dans leur source, avec une France coupé en deux.
D’un côté au nord de la Loire été influencé par des coutumes orale, règle non écrite (orale)
Au sud de la Loire, le roi romain avait une influence avec des règles écrite.
Il a fallu attendre le 15e siècle pour que petit à petit on uniformise ces règles, pour qu’on commence à les rédiger.
Puis au 16e et 17e, on fait l’effort de rédiger ces règles, mais reste très inégale, car les personnes n’ont pas toute les même droit à l’époque (selon sa classe sociale, clergé, noblesse, roturier..).
Cette inégalité touche également le droit de la famille, avec des enfants née hors mariage ainsi que les relation hors mariage qui sont très mal perçu.
Une inégalité est aussi présente entre les biens et les choses, la fortune était seulement immobilière,

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