Leçon n°2 : La souveraineté
Introduction générale * Cornu : « Caractère suprême d’une puissance (summa potestas) qui n’est soumise à aucune autre ». * G. Burdeau : (Traité des sciences politiques, t.2, p.99) qui indique que « cette puissance, c’est le pouvoir de commander de telle sorte que l’on soit obéit ».
Historiquement une cité était construite de façon logique d’abord une communauté constitué d’individus qui s’assemblent ensuite ils se rassemblent dans des villages et des villages ensembles vont constituer plus généralement une cité. Chronologiquement c’est ainsi qu’une cité va être fondée.
Idée que l’homme par nature est fait pour vivre en cité. Pour Aristote en réalité la cité est antérieure à l’homme. Peut paraitre paradoxal… pour Aristote l’homme intrinsèquement en lui-même dans son essence il contient la cité. L’homme est fait pour vivre en cité, c'est-à-dire de manière organiser et donc sous un gouvernement. La cité en tant que telle doit être organisée et pour fonctionner elle suppose une puissance de commandement. Le mot souveraineté n’existe pas en grec mais la chose en revanche y est. La puissance de commandement est la souveraineté. * Le Fur : « il n’y a pas de société (politique) sans une certaine autorité comportant un droit de commandement et un droit de punir qui n’existe pas chez les individus pris ut singuli. Un certain contrôle des autorités inférieures par les supérieures est possible ; mais fatalement il vient un moment où ce contrôle s’arrête et l’on se trouve en présence d’une autorité qui statut en dernier ressort ». * Le mot souveraineté est apparu à la fin du 13ème siècle et il devient d’un usage courant au 14ème. Le terme est d’un usage flottant c’est pourquoi : Derathé dit : « Dans la langue juridique du 18ème siècle, puissance publique, empire, autorité souveraine, souveraineté sont des termes synonymes ».
CHAP 1 : Les théories de la souveraineté
Section 1 : Les théories de la souveraineté avant Bodin
Bien