Début du cours de droit constitutionnel

Pages: 26 (6293 mots) Publié le: 21 novembre 2010
Droit constitutionnel :
Introduction :
Qu’est-ce qu’une institution politique ?
On parle d’institution politique lorsqu’on se trouve en face d’un phénomène social qui a une certaine durée.
Ex : Le mariage est une institution car il y a des règles et il est basé sur la pérennité.
Polis= ville, cité.
Politique= art de gouverner la ville, la cité.
Donc une institution politique est uneinstitution qui permet de gouverner la cité pour que celle-ci soit stable.
La cité est une institution politique qui organise la lutte pour s’emparer de la ville.
Il y a donc contradiction entre le fait de vouloir maintenir la cité et le fait que la cité a tendance à s’élargir. (Concept de mondialisation)
D’où la nécessité de créer de nouvelles institutions : les États, l’Union Européenne, l’ONU.Ex : Jusqu’en 1936, l’État ne s’occupait pas du sport.
Donc, on observe une extension géographique des institutions politiques ainsi qu’au niveau du champ d’action de la politique dans d’autres matières.
Ces institutions politiques reposent sur des organes (président, pape…) et sur des règles de droit.
Dans tous groupes humains, dans toutes sociétés, il y a des règles.
Ces règles sont-ellestoutes des règles de droit ?
Il faut être dans une société développée et démocratique pour avoir des règles de droit et des règles qui ne sont pas de droit.
Société totalitaire= société où le parti politique en place au pouvoir a tous les pouvoirs. C’est un pouvoir arbitraire.
La règle de droit est une règle considérée par une société comme nécessaire pour la société et pouvant sanctionner.
Ex :Tuer quelqu’un.
Droit public : rapport avec l’État.
Droit privé : rapport entre individus.
Droit administratif :
Droit fiscal :
Droit international :
1970 : droit de l’environnement.
Chapitre I : Pourquoi y a-t-il un pouvoir politique ?
Chapitre II : L’État ?
Chapitre III : La Constitution ?
Chapitre IV : La démocratie ?
Chapitre V : Grand principe Républicain : Unicité et laïcité.CHAPITRE I : Pourquoi y a-t-il un pouvoir politique ?
I) Pourquoi y a-t-il du pouvoir ?
L’explication religieuse : Entre les Hommes et les Dieux, il n’y a qu’une différence de degré car les Dieux qui fixent les règles.
Ex : - En Égypte, le pharaon édicte les lois d’après les Dieux.
* Les Incas.
* En Grèce Antique.

Dans les sociétés monothéistes, il y a des individus qui commandentet d’autres qui obéissent car Dieu l’a voulu.
« Tout pouvoir vient de Dieu à travers le peuple », Saint Augustin.
Cela peut aboutir à la théocratie, c’est-à-dire que ce sont les religieux qui commandent au nom de Dieu.
Ex : L’Iran.
L’explication philosophique ou théorie du conctrat social qui apparaît en Europe à partir du 16ème siècle et de la Réforme (= apparition du protestantisme).
Si oninterprète la Bible, les textes religieux, les institutions viennent des Hommes et non des Dieux.
La théorie du droit naturel : - Aspect religieux : puisque Dieu a donné aux Hommes la bonne foi tous vont interpréter de la même façon.
* Aspect athée : L’Homme est un être raisonnable, sans passion, sans intérêt, il va réfléchir et trouver la règle de droit.
Le contrat social de HOBBES, LOCKE,ROUSSEAU : l’Homme était un sauvage, mais pour pouvoir se nourrir et se développer il doit s’associer ce qui lui fait perdre un peu de sa liberté .
Contrat social= J’abandonne ma liberté pour être protégé.
Explication économique ou lutte des classes :
* Théorie matérialiste : fait matériel qui produit l’idée.
1er mode de production : communisme primitif= société où l’on vit de lacueillette, de la pêche et de la chasse. Il n’y a pas de droit de propriété.
Ex : Un homme tue un bison et ils se le partagent dans la tribu.
A chaque fois pour un événement qui va bouleverser le mode de production tout change.
Les hommes comprennent les mérites de l’élevage et de la cultivation.
Cela engendre un gain de temps et les hommes peuvent faire la guerre. On fait des esclaves.
→ On passe a...
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