Ce texte constitutionnel, qu'on cite souvent comme le texte le plus démocratique qu'est connu la France, a eu un destin pour le moins étrange. Du fait des évenements de l'été 1793, ce texte n'a jamais été appliqué, la France connaissait en effet des révoltes hostiles et des attaques étrangères.

Cette Constitution, la 2ème de la période révolutionnaire, se devait d'exister après le renversement de la monarchie le 10 Aout 1792 par la commune insurectionnel de Paris. Cette dernière va obligé l'assemblée à procéder à l'élection au suffrage universel d'une convention pour rédiger une nouvelle constitution. Cette convention est élue le 20 septembre 1792. Cette nouvelle assemblée est influencée par les girondins et les montagnards. Les girondins vont d’abord dominer la convention et instituer leur constitution. Mais très vite sous la poussée populaire les montagnards prennent le dessus et seule leur constitution sera adoptée par le peuple. La convention gouverna le pays de 1792 à 1795 et élabora un projet de constitution, d'un coté celle des girondins, et l’autre celle des montagnards. Celle qui sera retenue sera celle des Montagnards. Cette constitution, élaboré par les Montagnards est précédé d'une déclaration comportant 35 articles.

Cette déclaration même si elle présente des similitudes à la déclaration de 1789 donne une mesure plus large aux libertés et sont parfois de nature différente. Elle énumere les droits naturels de l'homme, elle tend à l'élaboration du bonheur de tous. Ce qui distingue la Déclaration de 1793 de celle de 1789, c’est la tendance égalitaire qui s'y exprime.

Ainsi la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1793 rappelle les droits naturels prescrit par la 1ère déclaration, en mettant l'accent sur les libertés individuelles, l'égalité, la résistance à l'opression.

Après s'être interessé aux fondements de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, nous verrons comment le droit français est directement au service