Devoir technique bancaire

Pages: 14 (3422 mots) Publié le: 20 mars 2013
Devoir Techniques bancaires du marché des particuliers

CFPB 2012/2013

Exercice 1 :

Question 1,1

Il existe trois grandes raisons pour lesquelles un compte peut être clôturée, l'une d'elle est à l'initiative du client, comme dans notre cas, elle est motivé par un changement de domicile, le client par souci de commodité souhaite ouvrir un compte dans une banque et agence proche de sondomicile ou lieu de travail.
Ce peut être dû aussi à un mécontentement vis-à-vis des prestations fournies par la banque, un manque de réactivité, d'écoute ou tout simplement des frais que le client ne souhaite pas assumer.
Le manque de suivi par son conseiller, pas assez à l'écoute des projets de son client, ce qui permet à un confrère de montrer sa disponibilité et sa réactivité.
Toutsimplement aussi, le coût, les frais ou les taux sont plus intéressants à la concurrence, un manque de compétitivité, surtout avec l'arrivée des banques en ligne et leurs coûts attractifs.
Le client a accepté un taux plus intéressant pour son projet immobilier et fait donc domicilier ses salaires et comptes chez le confrère.
Cette résiliation se fait sans préavis lorsqu'il est à l'origine du client.Question 1,2

L'une des autres raisons qui peut amener un compte à être clôturer est à l'initiative de la banque, d'un point de vue commerciale, le client n'entre pas des les cibles commerciales de l'établissement ou bien l'absence prolongée de mouvements sur le compte,
Dans le cas où le compte comporte des opérations douteuses, des remises en espèces ou des virements de montants anormalementélevés, la banque peut avoir des doutes concernant des opérations de blanchiments, auquel cas par mesure de sécurité, une déclaration Tracfin est effectuée et la clôture des comptes est envisagée.
L'utilisation anormale du compte dans le cas d'une clôture est mise en cause, si le client a recourt trop intensivement à ses moyens de paiement ou retraits, qui sont au-delà de ses propres revenus, onparle alors d’utilisation abusive.
Le dernier cas relève des excès en rapport avec l'autorisation de découvert, la gestion du compte est lourde à assumer par la banque qui doit assurer un suivi en continu notamment sur les chèques, les envois de courrier ou la gestion par des services de recouvrement.

Dans ces cas précis, la banque doit respecter un délai de de préavis d'au moins 45 jours pourlaisser l'opportunité au client de se retourner et d'ouvrir un compte chez un confrère.

Question 1,3

Au préalable, il est important de vérifier l'authenticité ainsi que la validité des documents fournis par la cliente, surtout sa pièce d’identité, son justificatif de domicile , ses bulletins de salaire si elle les a fourni. En effet, il faut un pièce d’identité en cours de validité, il se peutaussi que les documents soient falsifiés.

Les vérifications d'ordres obligatoires sont les interrogations des fichiers centraux Banque de France concernant l'interdiction bancaire, le fichier FCC pour contrôler les incidents de chèques et le fichier FICP afin de vérifier les incidents de crédit aux particuliers, sous peine de devoir régler tous les chèques que le client a émis.

Il fautaussi vérifier la capacité civile, si lors du premier entretien il y a un doute, il faut demander à la cliente un extrait complet d'acte de naissance. De même que sa nationalité, selon le pays d'origine, la législation peut être différente.

La dernière vérification concerne, le cas de la cliente divorcée, elle peut demander à conserver son nom marital, il faut dans ce cas annexer l'accord du mariou la décision de jugement.

Question 1,4

Il est primordial de vérifier la nationalité du client, en effet l'âge de la majorité pour un client étranger peut être différente que celle du territoire français, alors le banquier s'expose à ouvrir un compte à un non-majeur et ou à une femme disposant d'une capacité limitée, car elle n'a pas les mêmes droits que la citoyenne française.
De même,...
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