Dissrte

1052 mots 5 pages
La Rupture Du Contrat De Travail

De nos jours, il existe plusieurs type de rupture de contrat de travail, nous allons voir lesquelles.

Qu'elle est la caractéristique et qu'elle est le motif d'un licenciement ou d'un accord entre l'employeur et l'employé et qu'elle est la principale caractéristique d'une démission?

1/Les différents types de rupture du contrat de travail à l'initiative de l'employeur

Il existe plusieurs type de rupture de contrat de travail, les ruptures à l'initiative de l'employeur, et les ruptures à l'initiative de l'entreprise.

Rupture à l'initiative de l'employeur: - Il Existe la rupture pour faute grave. Le licenciement pour faute grave (à l'initiative de l'employeur):
Tout d'abord, il n'existe aucune vraie définition de la faute grave, ça serra le juge qui va décider au cas par cas si la raison est suffisante pour être un licenciement pour faute grave.
En générale la faute grave se traduit par une faute tel que l'entreprise serra dans l'impossibilité de garder le salarié dans l'entreprise.
Exemple de rupture pour faute grave:
Elle se traduit en générale par des absences consécutif non justifié sur le lieu de travail, des refus à l’exécution de plusieurs tâche correspondant au contrat, injure envers l'employeur ou envers des salariés. Le Salarié ne touchera pas d'indemnités.
Important: Le salarié ne peut pas être licencié pour motif de faute grave si il est incompétent ou juste pas à la hauteur par rapport à la tache de travail à accomplir (sauf mauvaise volonté), car, le salarié n'est pas fautif. Il serra donc dans se cas licencié pour insuffisance professionnel.

Le Licenciement pour insuffisance professionnel ( à l'initiative de l'employeur):
Tout d'abord le licenciement pour motif d'insuffisance professionnel et, l'insuffisance de résultat sont deux choses complètement différente, une rupture pour motif d'insuffisance professionnel ne serra valide que si le salarié est incompétent dans la réalisation de

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