Droit civil des personnes
Bibliographie indicative :
Annick BATTEUR – Droit des personnes, de la famille et des incapacités, Manuel, LGDJ.
Jean CARBONNIER – Droit civil : Les personnes, personnalité, incapacités, personnes morales, PUF, Coll. Thémis Droit Privé.
Gérard CORNU – Droit civil : introduction, les personnes, les biens, Montchrestien.
Gilles GOUBEAUX – Traité de droit civil, Les personnes, LGDJ.
Bernard TEYSSIE – Droit civil : les personnes, Litec.
Définition du droit civil des personnes : est une branche du droit privé qui s’attache à l’étude des personnes et qui traite de 2questions fondamentales, qu’est ce qu’une personne au sens juridique du termes, et qui sont les personnes ?
Qu’est ce qu’une personne ? : étymologie du mot personne , vient du grec persona représentant en Grèce antique le masque porté par un acteur et le rôle joué par l’acteur. La personne est une fiction juridique, c'est-à-dire une qualité que le droit reconnait à certains être à être sujet de droit, par opposition aux animaux ou aux choses qui sont des objets de droit. Les sujets de droits se voient accordé la personnalité juridique, une aptitude à être sujet de droit, l’aptitude à avoir des droits et à les exercer, à jouer un rôle sur la scène juridique.
Qui sont les personnes ? : le droit distingue deux catégories de personne, d’un coté les personnes physiques et de l’autre les personnes morales.
1ère partie : droit physique des personnes.
A priori les êtres humains ont une personnalité juridique, quelque soit leurs races, nationalité, ethnies… Mais l’histoire de l’humanité nous révèle que la personnalité juridique n’a pas été reconnu à tous les êtres humains. Les esclaves étaient des immeubles par destination.
- Les immeubles par nature ( sols, arbres, bâtiments…) ce qui ne se déplacent pas.
- Les immeubles par destination ( chevaux de laboure, esclaves…) jusqu’en 1848 jusqu'à la loi qui vient abolir l’esclavage.
Les personnes frappé par la mort civil ,