Droit civil droit l1

Pages: 19 (4670 mots) Publié le: 3 février 2013
il Personne au sens juridique : être reconnu en temps que personne conditionne le fait qu’on est reconnu en tant que sujet de droit. Sujet de droit : être titulaire de droit, on est créancier de droit(avoir le droit de ) et également soumis à des obligations juridiques. Une personnalité juridique donné aux personnes physiques + groupement composé de ces personnes physique , on parlera depersonnes moral.(synonyme) L’être humain est une personne physique, il faut distinguer l’être humain de l’être vivant (animal ou végétal). L’être humain lui même se distingue des choses, les choses sont une catégorie juridique à part entière. une loi exclut qu’un animal puisse être considéré comme une chose. Personnalité morale : personne qui n’est pas morale personnalité juridique physique : personnephysique ; être personnalité humain morale LES PERSONNES MORALES

car logiquement la volonté du groupement n’est pas nécessairement la même pour chaque personne physique individuel qui composent le groupe. Tous les groupement ne sont pas dotés de la personnalité morale, et celle ci est soumise à conditions, pour que le groupement se voit doté d’une personnalité moral , il faut : 1. Qu’il soitsuffisament soudé et organisé pour pouvoir s’exprimer au nom du groupe car sinon risque que tout le monde parle de façon individuelle, groupement doit avoir une volonté propre. ex : reunion,famille. 2. Avoir une activité conforme au droit Français ex : un gang, ces activités sont illicité donc ne peut pas avoir de personnalité morale. 3. Les groupement à but lucratif comme par exemple les sociétésconstitués librement par 2 ou plusieurs individus qui conviennent par à un contrat à l’origine dune société d’affecté a une entreprise commune des biens ou l’industrie en vue de partager le bénéficie ou l’économie qui pourrait en résulter.La constitution d’une société est libre mais pr être reconnu il faut que son existence soit connu des autres personnes. Le droit français exige alors des modalités depublicité(rendre publique un acte ou en événement).Il faut l’immatriculer au registre des commerce & des sociétés pour avoir une personnalité moral. 4. Les groupements à but non lucratif ( association,syndicat,fondation), la création d’association est libre et ne nécessite pas une immatriculation pour être doté de la personnalité moral,il faut être déclaré en prefecture et la création sera publié aujournal officiel ce qui servira de publicité et ce qui lui permettra d’être doté de la personnalité morale. - les syndicats crée librement entre des individus qui exercent une même profession ou similaire.La personnalité

groupement

Un groupement doit être distingué des personnes humaines qui le composent. personnalité moral permet de donner au groupement une vie juridique qui seraindépendante des personnes de ce groupement. Car la vie d’une personne moral n’est pas lié à celle des membres qui la composent ou la représentent. La personnalité moral permet au groupement de fonctionner de manière autonome et distincte. La personnalité morale n’a pas de volonté autonome , la personnalité moral permet de parler en «collectif»

juridique des syndicats est conditionné par le dépôt de leurstatut en marie. - les fondations qui sont des groupements de bien, de droit ou de ressource affectés de manière irrévocable par une ou pls personne physique et ces personnes vont affectés des revenues à une oeuvre d'intérêt général.Une fondation se voit doté de la personnalité moral quand la reconnaissance est effectué par décret d’état, ce décret reconnais l’utilité publique de la fondation enquestion. Personnalité juridique permet aux personne moral comme physique d’être individualisé Un groupement peut avoir un nom qu’il peut défendre qu’on appelle dénomination social Il va aussi se doter d’un domicile, un siège social. La personnalité moral permet aussi aux groupement d’avoir une nationalité, un patrimoine propre différents des personnes physiques qui la composent.Le patrimoine...
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