Droit civil

23052 mots 93 pages
Droit civil et droit de la famille

Informations :
-Clé pour Moodle : UPA2015DF
-Devoir sur table le 18 mars de 17 heures à 20 heures.
-Article 371 du code civil : << L'enfant à tout âge doit respect et honneur à ses pères et mères >>.

Introduction :

La famille, est un phénomène qu'on expérimente concrètement avant le droit. Chacun d'entre nous à une idée personnelle de ce qu'est la famille. On a déjà l'intuition qu'il existe plusieurs types de familles, et plusieurs types de relations au sein de la famille. On étudiera 3 axes, les définitions, les fonctions et l'évolution.

Paragraphe I : Définition de la famille Il n'existe pas de définition légale du mot famille, la famille à des figures trop variées pour aboutir à une formulation unique qui pourrait tenir compte à une définition. Toutefois, le droit n'ignore pas ce terme : la famille d'origine, soit par le sang, par opposition à la famille adoptive. Il existe aussi la famille monoparentale, avec un seul parent, qui est une réalité sociologique. Il existe la famille unilinéaire, soit l'enfant est rattaché à un seul de ses parents, et n'a donc qu'une ligne à laquelle il est attaché. Le droit utilise des notions cadres, qui regroupe l'intérêt de la famille. Nous retiendrons que la famille est un groupe de personnes qui sont reliées entre elles, par des liens fondés sur l'alliance et la parenté, soit des liens interindividuels. Traditionnellement, la famille repose sur le mariage, qui créé l'alliance, la filiation, repose sur la parenté, lorsqu'on a un lien de filiation avec une personne, celle-ci est notre parent. Ce qui caractérise la famille est donc un couple d'un coté, et les relations parents enfants de l'autre. Pendant longtemps, le couple n'a été fondé que par le mariage, et au sens stricte, l'alliance n'existe qu'entre les époux, il faut donc être marié. Avoir des relations sexuelles, ou de l'affection pour une personne ne fait pas d'elle votre mari ou votre femme. La vie commune sans engagement

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