Droit de la famille
PARTIE I – LE DROIT DE LA FAMILLE
PARTIE I – LE DROIT DE LA FAMILLE
INTRODUCTION :
Qu'est ce que la famille ? Il n'y a pas de définition dans le code civil. C'est une notion pourtant assez encadrée. On n'a pas non plus de partie du code civil qui soit consacré à la famille. Ça n'empêche pas qu'il y est de nombreuses définitions de la notion de famille qui sont envisagée. Définition de la famille en sociologie, psychologie et politique.
La famille est un groupement, il faut être deux pour la constituer.
Définition juridique : groupement de personnes qui sont liées par la parenté ou l'alliance.
Si on retient cette définition, il y a deux caractéristiques de la famille, le lien d'alliance avec le couple et la parenté avec la filiation.
Ces deux caractéristiques ont l'une et l'autre évoluées dans le temps, dans leur présentation et dans leur appréhension juridique.
Dans les grandes évolutions juridiques, jusqu'à la fin de l'ancien régime, la famille obéissait à un modèle patriarcal autour du pater familias. (Issue du droit romain).
Pater familias : dirige la famille.
La femme elle, n'a des droit que très réduis, elle n'a pas d'autorité. Cette famille était fondée sur le mariage et elle inclus le conjoint marié et les enfants légitimes issus du mariage. Les autres enfants eux, ont très peu de droits. Le mariage est un mariage religieux.
Il y a 3 types de filiation : * filiation légitime : les enfants sont issus de parents qui sont mariés ensemble * filiation naturelle : c'est la filiation d'enfants qui sont issus de parents qui n'étaient pas mariés ensemble : Simple → aucun des deux parents sont mariés. Adultérine → au moins un parent était marié. * filiation adoptive : les enfants sont adoptés : Simple → on va ajouté des parents adoptif et on garde les anciens parents. Plénière → elle supprime le lien de filiation d'origine, nouvelle famille.
Dans cette idée là, les enfants légitimes ont un statut complet et