Droit commercial
Le droit commercial est une matière au contenu très vaste.
Le terme commerce s'applique au opération de fabrication et distribution produit que font les industrielle et commerciaux. Les activité de transport et les assurances.
Le commerce ne s'applique pas aux libéraux (médecin).
Les actes de commerce sont l’œuvre de commerçant.
Chapitre 1 . Introduction au droit commercial.
Définition : C'est la partie du droit privé relative aux opérations juridique faites par les commerçants soit entre eux, soit avec leurs clients.
Le droit commercial est un droit dérogatoire par rapport au droit civil.
Section 1. La justification du droit commercial, les raisons du droit commercial.
Le droit commercial existe en réponse à des besoins, c'est à dire aux exigences de la vie des affaires :
La nécessaire rapidité des rapports commerciaux.
La plupart des opérations commerciales ont un caractère répétitif et doivent être accomplis rapidement. Plus les marchandises et les capitaux circulent vite, plus ils dégagent de profits. Le temps c'est de l'argent. Les techniques du droit civil sont souvent assez lourdes à mettre en œuvre, nécessite des vérifications minutieuses. Parfois il faut rédiger un écrit authentique chez le notaire. D'autres fois un écrit sous seings privé suffira... Par conséquent, le droit commercial comprend des règles, des institutions original destiné à rendre les échanges commerciaux plus fluide. En règle général la rédaction d'un contrat commerciaux ne nécessite pas d'écrit. En cas de besoin, la preuve de leur existence peut se faire librement par tout moyen. En cas de litige, la procédure devant le tribunal de commerce est plus simple et plus rapide que devant le tribunal de grande instance. Ils peuvent aussi faire trancher leur différent par la voie de l'arbitrage. Les arbitres doivent rendre leurs décision dans un délai maximum de mois. On accorde aussi beaucoup d'importance à l’apparence, on se fonde pour tel décision sur les