Introduction au droit privé
Code civil (Dalloz).
Introduction : Qu’est ce que le droit ? A quoi sert-il ? Comment est-il élaboré et par qui ? De quelle façon ? Et par qui ? Est-ce que seuls les individus peuvent en bénéficier ? Quelles sont les prérogatives que le droit est susceptible d’apporter à ces bénéficiaires ? Comment se prévaloir du droit ? Faut-il le prouver ? Qui doit le prouver ? Comment le prouver ? Ce sont à ses questions, et à bien d’autre d’ailleurs que ce cours d’introduction générale doit répondre. En effet comme son intitulé l’indique ce cours a pour objet d’introduire l’ensemble de vos études de droit, en ce qui concerne le droit privé.
Le droit est une matière particulière, une discipline au sens, d’un ensemble cohérent de connaissances. Le droit a pour objet l’étude des mécanismes qui organisent les relations interindividuelles entre les membres d’une Société donnée.
Il faut apporter deux précisions : il n’y a pas de Société (au sens d’un groupe d’individu vivant ensemble) sans droit. Droit et société son consubstantiels. Le droit assure la perpétuation du groupe social tandis que la société justifie l’existence du droit dont elle est la raison d’être. A ce titre par le biais du droit le groupe social va imposer des contraintes à ses membres parce que ces contraintes sont indispensables au maintien de sa cohésion. Cette soumission de l’individu à l’autorité du groupe se justifie elle-même parce qu’en faisant partie du groupe social l’individu profitera en retour de la protection de celui-ci. Pas de droit sans société et pas de société sans droit.
Les mécanismes qui sont à l’œuvre dans le droit prennent la forme de règles de conduite qui sont imposé par le groupe à ses membres. Ces règles de conduite vont limiter la liberté des individus afin d’assurer la liberté des autres et donc la cohésion du groupe social. Cette idée fondamentale est exprimée dans l’adage bien connue qui veut « la liberté de chacun s’arrête où commence celle des autres