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Montant du Smig au Maroc 2014
Ce post a été mis à jour Cliquez ici pour connaitre le nouveau SMIG Augmentation du SMIG (Salaire Minimum Interprofessionnel ...

Augmentation du SMIG 2014 (en vigueur pour 2014)
Veille: (12 mai 2014) Selon le gouverneur de Bank Al-Maghrib, l’augmentation du Smig se traduira par une hausse de 0,2 point de...

Contrat de bail : La loi n° 67-12 est publiée au B.O
Les rapports contractuels entre bailleurs et locataires des locaux à usage d’habitation ou professionnel selon la nouvelle loi n° 67-12 :...

. . Délai de paiement (Maroc)

Marché public au Maroc

La nouvelle loi n° 14-07 sur l’immatriculation foncière

SARL:La nouvelle loi n°24-10

Création d'entreprise en ligne

Société Anonyme : projetn° 78-12

Perte d'emploi au Maroc

Le Code du numérique

Les coefficients de réévaluation 2014

L’immatriculation foncière :

La procédure d’immatriculation
La réquisition d’immatriculation
L’exécution des opérations de bornage
Le procès-verbal de bornage
Les oppositions
Le titre foncier
Publication des droits réels immobiliers
Les inscriptions
Les prénotations
Le duplicata du titre foncier
La perte du duplicata du titre foncier et le certificat spécial d’inscription
Les pénalités
L’immatriculation et le jugement des oppositions
Titres fonciers par procédés électroniques
L’inscription de droits réels
L’immatriculation obligatoire

Bain de jouvence

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  • RECUP
    361 mots | 2 pages

    Pendant la nuit Johnny se demandait ce quil allait faire avec tous cette argent. Le lendemain, Johnny dcida dappeler son ami Samuel pour lui dire la nouvelle. Les deux discutrent de ce que Johnny pourrait bien faire avec son argent et Samuel avait encore un peu la gueule de bois et dit une ide qui lui passa par la tte qui tait dengager un ingnieur pour crer une machine a remont dans le temps.….

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  • DROIT
    362 mots | 2 pages

    compter du 1/06/14, la clause prendra effets. Mr X ne souhaite pas aller à Lille, il vous demande s’il peut refuser de la faire. Monsieur X a signé dans son contrat une clause de mobilité, qui indique qu’il pourra être amené à exercer ses fonctions à Lille pour les besoins économique de l ‘entreprise. Mr Y son employeur vient de lui signifier que la clause sera mise en œuvre à compter du 1/06/14. X refuse.….

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  • DEVOIR DE DROIT
    722 mots | 3 pages

    1) Le motif du licenciement économique est justifié. En effet, un licenciement pour motif économique effectué par un employeur pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne du salarié, ce qui est bien le cas dans l’entreprise CINNO. Il faut qu’il résulte d’une suppression de poste comme dans cette entreprise, M MARC, l’employeur envisage de supprimer les postes des deux salariés, ces suppressions de postes résultent des difficultés économiques rencontrées par sa société suite à la crise économique, qui a fait chuter son volume de commandes, pertes de clients, baisse significative de son chiffre d’affaire et l’absence de nouveaux contrats. Enfin, il faut noter que ce licenciement ne peut intervenir que lorsque tous les efforts de formation et d’adaptation ont été réalisés et que le reclassement des salariés ne peut être opéré dans la société.….

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  • RIENDUTOHT
    753 mots | 4 pages

    Nicolas Zenon TLOGB LE MARCHE DU SKI EN FRANCE P3 LE MARCHE DU SKI EN FRANCE Phrase d’accroche : Le marché du ski en France est le leader mondial du marché du ski, sachant que le ski est la première motivation des vacanciers en station. Il arrive que le marché du ski en France fasse un gros chiffre d’affaire à une certaine période, et il se peut qu’un autre moment il soit en crise. En 2013, le marché du ski en France à compté 55,3 millions de skieurs (une augmentation de 3% par rapport à l’année 2012).….

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  • DROIT
    1258 mots | 6 pages

    DROIT Question 1 : Procédez à l’analyse de la décision de justice du document 6 Présentation des documents et partie en présence : Tout d’abord le document est un arrêt de l’assemblée plénière de la cour de cassation en date du 24 Juin 2005. On note la présence de Monsieur X salarié de Norgraine qui est le demandeur et la Société Norgraine qui est le défendeur. Résumé des faits : Monsieur X a participé au déplacement d’un échafaudage métallique le 4 Juillet 1989 qui a heurté une ligne électrique. Il a été blessé.….

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  • RECHERCHE
    1844 mots | 8 pages

    Dans son ouvrage ”Le Maroc à travers l’histoire” le professeur Ibrahim Harakate qualifiait le Maroc comme un pays qui fait l’histoire mais constate-t-il son peuple ne l’a pas encore écrite. Dans sa préface de la thèse de Mohamed Lahbabi, intitulée ”le gouvernement marocain à l’aube du XXème siècle”, Mehdi Benbarka constate que ”quand un peuple commence à parler de lui-même et de son passé, c’est qu’il est majeur”. Depuis cette date, la recherche historique au Maroc a connu un essor continu, au niveau de l’université marocaine et au niveau des écrits élaborés par des lettrés indépendants. En parcourant les travaux effectués au sein de l’université, on peut constater que le sujet de la douane a été toujours présent, mais il n’a jamais fait l’objet d’une étude pointue et détaillée, pour tracer l’évolution de cette institution à travers l’histoire du Maroc. Partant de ces deux constats, on peut dire que l’évolution de la douane, en tant qu’institution de proue au sein des rouages administratifs de l’État marocain, constitue un élément moteur d’une grande importance dans l’histoire du Maroc.….

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  • RESEAU
    700 mots | 3 pages

    C’était au titre de la seconde édition de cet événement qui rend hommage aux marques marocaines les plus dynamiques de leur secteur d’activité. Casablanca, le 19 décembre 2010 – « C’est un honneur pour inwi, une marque marocaine, jeune et résolument innovante ainsi qu’une reconnaissance du respect de nos engagements à l’égard du consommateur marocain ». C’est en ces termes que Frédéric Debord, Directeur Général de inwi, a qualifié la distinction reçue par l’opérateur de télécommunications.….

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    DROIT Forme d’entreprise SA SAS SASU SARL EURL Entreprise individuelle EIRL Capital Capital 37.000 EUR Libre Libre Pas de capital Pas de capital Associés Nombre de personnes….

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    Ce travailleur indépendant ne reçoit aucun ordre, aucune directive de l’employeur et n’est pas soumis à des horaires de l’entreprise. L’employeur ne paye aucune charge sociale, il paiera uniquement des factures. Statut salarié. La jurisprudence va permettre de requalifier le contrat d’agent commercial en contrat de travail, des attestations vont permettre de constater l’existence un lien de subordination entre l’agent commercial et l’employeur….

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    VOTRE ACTIVITE ET LE PROJET DE RECRUTEMENT Activité :Accueillir, accompagner, soigner des personnes en situation de précarité. Notre recrutement a pour objectif de venir renforcer les équipes mises en place. INTITULE DU POSTE : Lieu d’activité Assistant accueil Lille Type et durée du contrat (CDD, CDI)….

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    l l u B Red on i t a c i n u m m o c de e i g é t Stra Stratégie de communication: Définition Démarche adoptée par une entreprise, une collectivité afin de faire passer un message précis, réfléchi, sur un produit, un service ou une marque afin de créer un lien entre elle et la cible qu’elle souhaite toucher. SOMMAIRE I. Présentation et contexte II. Problématiqu e III.Stratégie IV.Résultats Prés t e n….

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  • LE ROLE DU REVE
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    Rôle du rêve - Trier les informations de la journée - Nettoyer le cerveau des matières chimique qui s’accumulent durant la journée - Libérer les pulsions non assouvie Dans les 1950 est découvert par Michel Jouvet le sommeil paradoxal Il s’agit d’un état proche de l’éveil par activation du contexte qui simule un réveil actif mais augmente le seuil d’éveil. Celui-ci intervient par tranche de 20 mn toutes les 90 mn et donc plusieurs fois par nuit.….

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    CESACOM DROIT L’immatériel dans les relations économiques  DEFINITIONS CONTRAT Accord de volonté entre 2 partis ayant des conséquences juridiques OPT IN Loi LCEN art. 22 : Interdiction de la prospection de particuliers sans l’accord de ces derniers pour l’utilisation de leurs coordonnées à des fins commerciales OPT OUT Possibilité de prospection en B2B sans accord préalable de l’utilisation des coordonnées COOKIES Fichiers stockés permettant aux serveurs de reconnaître un ordinateur.….

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    Procédure Civile Le formalisme de la procédure civile a été abandonné. Grande révolution liée à l’influence de la convention EDH et son article 6-1 : droit à un procès équitable qui renouvelle les sources contemporaines de la procédure civile. On est passé d’une approche assez abstraite à une vision beaucoup plus concrète à la faveur de l’arrêt Airey du 9 octobre 1979 qui nous dit que la convention EDH protège les droits non pas théoriques ou illusoires mais concrets et effectifs. Depuis 1979, s’est affirmé le triptyque du droit au procès équitable :….

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    Les lois fondamentales sont les règles supérieures et intangibles qui s'imposent aux rois successifs, définissent la forme de gouvernement et les conditions de son exercice, et dont le respect est assuré par le parlement. Elles concernent la dévolution de la couronne (masculinité, hérédité, primogéniture, catholicité) et le statu de la couronne (indisponibilité, continuité et inhabilité). Né en 1370 à Nîmes, Jean de Terre Vermeille est un juriste languedocien, diplômé de la faculté de Montpellier où il obtient un docteur des deux lois en rapport aux lois fondamentales, qui désignent communément les règles de dévolution de la couronne. En 1418, il est nommé avocat royal dans la sénéchaussée de Beaucaire, juriste et spécialiste de droit romain sous Charles VI, il défend l'idée d'une conception où la royauté est une fonction, de facto, le roi n'est pas propriétaire du titre de la couronne de France.….

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