Concordat : Txt juridique, plus spécifiquement diplomatique puisque le concordat est un traité, ratifié le 15 juillet 1801 au terme de négociations difficiles entre le gouvernement français et le saint siège.
17 articles précédé d’un Préambule.
Napoléon : 1769-1821, il est premier consul.
Louis VII :

Contexte : suite au coup d’état du 18 Brumaire de l’an 7
Sur le plan constitutionnel et politique, le consulat se caractérise par un renversement institutionnel, puisque l’exécutif est renforcé au détriment du législatif.
La Constitution du 13 décembre 1799 pose les bases. C'est à dire le 22 Frimaire an 8.
Consulat met un terme aux tentatives républicaines de la Révolution, et sert de transition à l’Empire.

L’Eglise en France pendant la période révolutionnaire :
Lutte contre l’église va de pair avec la lutte contre la monarchie.
La révolution va procéder à une fonctionnarisation des prêtres. Elle va générer une rupture avec Rome et une séparation entre l’Eglise et l’Etat, une déchristianisation du pays sera opérée.
Il faut partir de l’art 10 des droits de l’homme, qui autorisait la liberté religieuse.
Par le biais de ses articles, l’état doit observer une tolérance en matière religieuse.
Admet donc en France l’existence d’autres religions que la religion catholique, qui perd donc du même coup son statut de religion d’état.
Plus tard, nationalisation des biens du clergé. C’est une mesure d’assainissement des finances publiques. La Révolution amorçée, la situation de l’Etat est toujours la même. Il faut résoudre les problèmes de l’ AR. On décide que le patrimoine ecclésiastique est nationalisé, le tout est mis en vente. Les caisses de l’Etat sont alors renflouées. On peut donc faire accéder aux citoyens à la propriété.
La mesure fut un échec.
En 1792, une autre nationalisation a eu lieu sur les biens des émigrés et des condamnés à morts. Cela implique une légère compensation. L’état doit rémunérer les prêtres et pourvoir au culte.
Les ministres