Fiscalité
REMERCIEMENTS
Aux termes de ce travail, je tiens à exprimer mes sentiments envers tous ceux et toutes celles qui ont contribués de loin ou de prêt à son aboutissement ;
Je tiens à exprimer ma profonde gratitude à mon Directeur de mémoire, Monsieur le Professeur Michel BOUVIER, que je remercie considérablement de m'avoir fait confiance et bien accepté m'encadrer et aussi pour la patience, la compréhension et la générosité dont il m'a fait preuve.
Je remercie vivement mon Directeur, Monsieur Nourredine BENSOUDA, Le Directeur Général des Impôts du Maroc, de m'avoir offert l'occasion et surtout autorisé à investir les locaux de la prestigieuse Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
J'exprime également ma grande gratitude et tout mon respect à Monsieur le Professeur Jean-Jacques BIENVENU, qui me fait l'honneur de juger mon travail. Je l'assure de ma profonde reconnaissance.
Mes remerciements s'adressent aussi à toute l'équipe du Groupement Européen de Recherches en Finances Publiques (GERFIP), pour les séminaires organisés en complément à ma formation et dont la qualité de l'organisation a été conjuguée à celle des débats et des intervenants.
Je remercie tous les professionnels qui ont acceptés de nous partager leurs savoir faire. Je pense principalement aux responsables du MINEFI, les honorables magistrats de la Cour des Comptes, les administrateurs de l'Assemblée Nationale et du Sénat et les Experts des Institutions Financières Internationales.
Enfin, un grand merci à tous les étudiants de ma promotion, qui par leur gentillesse ont rendu plus agréable mon séjour à Paris.
SOMMAIRE
REMERCIEMENTS 1
De prime abord des questions pertinentes s'imposent :
- quelle est la définition du contrôle fiscal ?
- quels sont ses fondements, types et finalités ?
Le but de cette introduction est de répondre à ces questions et de définir l'objet et la finalité de ce travail.
I- Définition :
Le contrôle fiscal peut être défini comme le