Histoire du droit

1191 mots 5 pages
Chapitre 1 : Le droit républicain et l'époque classique

La source du droit est l'endroit d’où émane le droit c'est ce qui est producteur de droit c'est l'endroit où l'on va puiser les solutions aux problèmes juridiques.

1] Le fas
Ce sont les règles dictées par Dieu prouvant le liens entre le droit et la religion.

2] les coutumes ou mos majorum
Les coutumes c'est le droit des ancêtres et c'est un droit essentiellement privé.

3] Les lois, la loi des XII tables

a) Les acteurs et le décor de la loi des XII tables Une élaboration houleuse

S'oppose les patriciens aux plébéiens , les praticiens ont le monopole et la connaissance des lois, les plébéiens sont les petits propriétaires artisans et commerçant. Il 'ensuit une agitation politique , les plébéiens se retire sur le mont sacré ou sur le lamantin, le problème et de limité la puissance des coutumes et donc de mettre fin au privilèges des patriciens. Pour cela il faut une législation écrite qui vise à rétablir la paix sociale. En 451-450 av JC selon Tite-Live se réunit une commission spéciale, ce sont les décemvirs, c-a-d des magistrats élus extraordinaires. Une ambassade est envoyée à Athènes c'est du-moins ce qu'on croyait traditionnellement mais ce n'est pas logiques car premièrement Athènes n'est pas à son apogé et deuxièmement il y a peu de correspondance entre la loi des 12 tables et la loi athénienne. Aujourd'hui on pense plutôt que l'ambassade est allé en Italie du sud. 10 lois sont d'abord écrite, 2 suivront un peu plus tard, c'est donc la loi des 12 tables appelée également le code décemvir.

Des critiques persistantes

Premier problème : les restitutions artificielle car la loi à été détruite à plusieurs reprises, en csq, pour les fragments qu'il nous reste, on ne sait pas si il s'agit de résumés, d'idée général, d’extraits ou d'extrapolation.
Deuxième problème : question de la datation. Faute de document précis on ne peut pas confirmer la date, tout ce qu'on sait c'est

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