institution
Bibliographie indicative
Ouvrages généraux G. Cornu (dir.), Vocabulaire juridique, Paris, PUF, 9ème éd., 2011.
L. Cadiet (dir.), Dictionnaire de la justice, Paris, PUF, 2004. Gros manuels
F. Kernaleguen, Institutions judiciaires, 5ème éd., Paris, Litec, 2012. R. Perrot, Institutions judiciaires, 14ème éd., Paris, Ed. Montchrestien, 2010. S. Guinchard, G. Montagnier, A. Varinard, T. Debard, Institutions judiciaires, 11ème éd., Paris, Dalloz, 2011.
Plus petits livres
J.-P. Scarano, Institutions juridictionnelles, Paris, Ellipses, 10ème éd., 2010. L. Cadiet, Découvrir la justice, Paris, Dalloz, 2ème éd., 2000. J.-J. Taisne, Institutions juridictionnelles, Paris, Dalloz, 11ème éd., 2008.
La consultation de ces ouvrages en bibliothèque est encouragée, mais aucun d’entre eux n’est indispensable pour préparer l’examen, et leur achat est déconseillé (à l’exception du Vocabulaire juridique publié sous la direction de Gérard Cornu).
Plan détaillé
1. Introduction historique à l’étude des institutions juridictionnelles
2. Sources contemporaines du droit des institutions juridictionnelles
Partie I : L’institution de la justice
Section 1 : La justice, un pouvoir politique
I – Un pouvoir étatique A – Principe : le monopole de l’État B – Première exception : l’arbitrage C – Seconde exception : les modes alternatifs de règlement