institution

633 mots 3 pages
Dans les sociétés modernes, la fonction de juger est essentiellement l’apanage de l’Etat, qui rend la justice par l’intermédiaire de juges officiant dans ses cours et tribunaux. L’enseignement présente l’organisation et l’activité de ces institutions juridictionnelles. Il aborde la spécificité juridique de l’acte de jugement, les fondements constitutionnels du pouvoir judiciaire et les modalités d’administration du service public de la justice. Il expose ensuite les principales juridictions françaises, européennes et internationales, en insistant sur leurs compétences respectives.

Bibliographie indicative

Ouvrages généraux G. Cornu (dir.), Vocabulaire juridique, Paris, PUF, 9ème éd., 2011.
L. Cadiet (dir.), Dictionnaire de la justice, Paris, PUF, 2004. Gros manuels
F. Kernaleguen, Institutions judiciaires, 5ème éd., Paris, Litec, 2012. R. Perrot, Institutions judiciaires, 14ème éd., Paris, Ed. Montchrestien, 2010. S. Guinchard, G. Montagnier, A. Varinard, T. Debard, Institutions judiciaires, 11ème éd., Paris, Dalloz, 2011.
Plus petits livres
J.-P. Scarano, Institutions juridictionnelles, Paris, Ellipses, 10ème éd., 2010. L. Cadiet, Découvrir la justice, Paris, Dalloz, 2ème éd., 2000. J.-J. Taisne, Institutions juridictionnelles, Paris, Dalloz, 11ème éd., 2008.
La consultation de ces ouvrages en bibliothèque est encouragée, mais aucun d’entre eux n’est indispensable pour préparer l’examen, et leur achat est déconseillé (à l’exception du Vocabulaire juridique publié sous la direction de Gérard Cornu).

Plan détaillé

1. Introduction historique à l’étude des institutions juridictionnelles
2. Sources contemporaines du droit des institutions juridictionnelles

Partie I : L’institution de la justice

Section 1 : La justice, un pouvoir politique

I – Un pouvoir étatique A – Principe : le monopole de l’État B – Première exception : l’arbitrage C – Seconde exception : les modes alternatifs de règlement

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